zleto a écrit :Ou faire un document signé par l'acquéreur qui dit qu'il est conscient que ce véhicule est fortement modifié et qu'il accepte de l'acheter en l'état.
Mais bon ... comme tu coche qu'il n'a subi aucune modif, c'est un peu contradictoire.
Le mieux serait d'aller voir la sous pref.
Bonne chance.
il n'existe malheureusement,juridiquement parlant,aucun document qui le couvre en cas de revente d'un vehicule ayant subit des modifications notables
de plus,il est INTERDIT de vendre un vehicule sans CT,beaucoup de monde le fait,mais dans les faits,on n'a pas le droit
concernant les epaves de collections,on joue,encore une fois,sur la tolerance(en general,les gars deplacent l'epave sur remorque,travaillent dessus,et une fois fini,commence les demarches administratives,a savoir,CT,CG,certificat de non gage,etc...)
mais si la,le vehicule est roulant,et peut donc se deplacer par ses propres moyens,je vois pas ce qui peut l'empecher de continue a rouler comme ca,mais deja coche la case sur l'acte de vente,ca le 'couvre' un petit peu,mais je te conseil chaudement et tres vivement,a ne jamais perdre ton exemplaire,ne serait-ce qu'en cas de pepin
consulte un avocat pour statuer comme il faut sur ce point sinon.
donc il veut la garder et prendre le space.mais je ne vendrai qu'apres mûre reflection