bonjour,
je voudrai acheter une BM en belgique.
J'ai vu à peu près les papiers qu'il fallait mais j'avoue que je n'ai pas tout compris.
Alors, il faut
-les papier de vente comme en france,(certificat de cession)
-un certificat de conformité européen,
-l'ancienne carte grise du véhicule barrée et signée par l'ancien propriétaire
-une facture
-un contrat de vente
-un controle technique
j'ai une question sur le certificat de conformité européen.
Où faut il se le procurer.(BMW ou DRIRE)
Combien de temps pour l'avoir?
J'ai un autre problème:
La voiture ne roule plus.
Alors pour le controle technique ça va etre dur.
Je pense qu'il me faut un controle technique pour voiture non roulante
mais faut il le faire en belgique ou en france?
Si je rammène le voiture sur un plateau pas besoin de plaques temporaires?
J'attends les infos de nos amis belges et des forumistes ayant déjà réalisé se genre de vente.
MERCI
A+ JATEDJU
Acheter Une Bmw En Belgique
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jatedju
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- bogoss
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Re: Acheter Une Bmw En Belgique
Salut,
Pour ce qui est du certificat de non-gage,certificat de vente et autre paperasse sont disponible sur le net dans un truc comme gouv.fr,enfrin un site géré par l'etat.
Peace
Pour ce qui est du certificat de non-gage,certificat de vente et autre paperasse sont disponible sur le net dans un truc comme gouv.fr,enfrin un site géré par l'etat.
Peace
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ricardo_hauhazice
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Re: Acheter Une Bmw En Belgique
Le certificat de conformité est à demander à BMW (une centaine d'€ de mémoire) ... attention à l'année de la voiture.
Tu ne peux pas faire de CT non roulant pour une voiture étrangère, il faut un CT OK (comprendre sans contre-visite, pas necessairement vierge) pour obtenir ta carte grise.
Il faudra aller dans une recette des impots pour dédouaner l'auto (il te faudra la facture du vendeur ainsi que la carte grise belge), c'est gratuit, ils te donneront le formulaire 846A
Si tu ramennes l'auto sur plateau, tu n'as pas besoin de plaques (mais prévois une assurance quand même pour le voyage)
Donc au final:
- carte grise belge
- certificat de vente
- CT OK
- 846A
- certificat de conformité
- formulaire de demande d'immatriculation (comme pour une auto française)
- des sous
Tu donnes tout ça à la préfecture et ils te donneront ta carte grise française
Tu ne peux pas faire de CT non roulant pour une voiture étrangère, il faut un CT OK (comprendre sans contre-visite, pas necessairement vierge) pour obtenir ta carte grise.
Il faudra aller dans une recette des impots pour dédouaner l'auto (il te faudra la facture du vendeur ainsi que la carte grise belge), c'est gratuit, ils te donneront le formulaire 846A
Si tu ramennes l'auto sur plateau, tu n'as pas besoin de plaques (mais prévois une assurance quand même pour le voyage)
Donc au final:
- carte grise belge
- certificat de vente
- CT OK
- 846A
- certificat de conformité
- formulaire de demande d'immatriculation (comme pour une auto française)
- des sous
Tu donnes tout ça à la préfecture et ils te donneront ta carte grise française
- sifeddine
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Re: Acheter Une Bmw En Belgique
+1 en France tu demande auprès de bmw une"attestation d'identitification conforme a un type mine" qui est un document indispensable pour faire immatriculer ton véhicule(une centaine d'euros et une dizaine de jours je pense pour le recevoir)cela t'évitera d'attendre trop longtemps l'obtention de ta carte grise en ayant confié ton dossier auprès de la préfecture qui de toutes façons passera par les services de la "drire" ,qui,elle même établira une"attestation d'identification conforme a un type mine" et prendra plus de temps vu le nombre de véhicules d'origine étrangères en attente de cartes grises,et t'évitera aussi de multiples rappels de leur part(la drire) pour obtenir des informations qui nécessiteront d'aller sans cesse dans un garage afin de mettre la voiture sur un pont et apporter des informations techniques que seuls les pros savent lire.
un "certificat de conformité" n'est pas suffisant dans la plupart des cas surtout pour un véhicule qui est produit dans un pays tiers(dans l'europe bien sur)et même pour un véhicule identifiable en France.
bon courage,si tout se passe bien ce ne sera qu'une simple formalité
un "certificat de conformité" n'est pas suffisant dans la plupart des cas surtout pour un véhicule qui est produit dans un pays tiers(dans l'europe bien sur)et même pour un véhicule identifiable en France.
bon courage,si tout se passe bien ce ne sera qu'une simple formalité
- baur320
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Re: Acheter Une Bmw En Belgique
Salut,
Tu dois demander:
- Une facture (même si c'est un particulier)-
- Certificat de conformité européen (IMPORTANT). (En belgique le certificat reste avec le véhicule, en france, il est gardé par la préfecture)
- La carte grise (rose en faite)
Le certificat de cession n'existe pas en belgique.
Le contrôle technique n'est pas obligatoire car tu vas devoir faire toutes les démarches administratives et contrôle technique en france.
Effectivement pas besoin de plaque si ramenée par plateau. Attention être en possession des papiers et de la facture de la voiture. On ne sait jamais.
J'espère avoir répondu a tes quetions.
A+
Tu dois demander:
- Une facture (même si c'est un particulier)-
- Certificat de conformité européen (IMPORTANT). (En belgique le certificat reste avec le véhicule, en france, il est gardé par la préfecture)
- La carte grise (rose en faite)
Le certificat de cession n'existe pas en belgique.
Le contrôle technique n'est pas obligatoire car tu vas devoir faire toutes les démarches administratives et contrôle technique en france.
Effectivement pas besoin de plaque si ramenée par plateau. Attention être en possession des papiers et de la facture de la voiture. On ne sait jamais.
J'espère avoir répondu a tes quetions.
A+
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jatedju
- Messages : 128
- Inscription : mer. août 17, 2005 3:47 pm
- Localisation : Maubeuge
Re: Acheter Une Bmw En Belgique
merci pour toutes vos infos,
En ce qui concerne le certificat de conformité européen,
j'ai lu sur un forum (si ce n'est sur celui ci d'ailleur)
que certains avaient déjà eu une mauvaise surprise.
En fait ils s'étaient procuré ce document chez BMW pour une centaine d'euro
mais après la DRIRE leur avait refusé car il n'était pas complet.
Ils ont donc repayé à la DRIRE pour ce document.
Pour le controle technique, je pourrais le faire en france alors, Ok
MERCI
En ce qui concerne le certificat de conformité européen,
j'ai lu sur un forum (si ce n'est sur celui ci d'ailleur)
que certains avaient déjà eu une mauvaise surprise.
En fait ils s'étaient procuré ce document chez BMW pour une centaine d'euro
mais après la DRIRE leur avait refusé car il n'était pas complet.
Ils ont donc repayé à la DRIRE pour ce document.
Pour le controle technique, je pourrais le faire en france alors, Ok
MERCI
- sifeddine
- Messages : 4290
- Inscription : lun. févr. 26, 2007 11:58 am
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Re: Acheter Une Bmw En Belgique
je te confirme(par experience) qu'un certificat de conformité n'est pas suffisant et que pour le meme prix(chez le constructeur) tu demande "une attestation d'identification" qui est un document plus détaillé et infaillible pour la "drire",lis mon post un peu plus haut et tu comprendra,maintenant c'est a toi de voir et de contacter la prefecture si tu n'es pas sur...jatedju a écrit :merci pour toutes vos infos,
En ce qui concerne le certificat de conformité européen,
j'ai lu sur un forum (si ce n'est sur celui ci d'ailleur)
que certains avaient déjà eu une mauvaise surprise.
En fait ils s'étaient procuré ce document chez BMW pour une centaine d'euro
mais après la DRIRE leur avait refusé car il n'était pas complet.
Ils ont donc repayé à la DRIRE pour ce document.
Pour le controle technique, je pourrais le faire en france alors, Ok
MERCI
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