Importation Hors Cee

[marccc75]

Bonjour à tous. Bon, une colle pour les férus d'importation. Je résume la situation.
Le frère de ma femme, vivant au Maroc, décide de lui donner une bmw e90 de fin 2005 (histoire d'héritage, les femmes touchent moins que les hommes d'où cadeau pour compenser).
Le véhicule est immatriculé au Maroc, bien sur.
Les sites internet concernant l'importation de véhicule hors cee parlent de taxes de douanes (environ 10%) et tva (19.6%) sur le prix d'achat. Hors, le véhicule étant cédé gracieusement, vont-ils se baser sur la cote argus ? Si oui, 10% de taxes douanières plus 19.6 tva de la cote officielle, c'est un cadeau qui va nous couter plus de 10000 euros.
Ca me paraît énorme comme prix pour faire venir une voiture de là-bas, sachant que son père l'avait payé quasiment le même prix que s'il l'avait acheté en France. Si quelqu'un a une expérience dans ce domaine, les conseils sont les bienvenus.
Cordialement. Marc

[rocaldo]

salut,

ta femme ne peut l'immatriculer au Maroc ?? comme ca apres elle l'importe de son nom donc sans frais...

[marccc75]

salut,

ta femme ne peut l'immatriculer au Maroc ?? comme ca apres elle l'importe de son nom donc sans frais...

Bonne idée, on n'y avait pas pensé. Je vais voir si c'est possible. Le problème c'esst qu'elle n'a pas d'adresse là-bas. Je ne sais pas si c'est obligatoire au Maroc. Merci pour l'idée en tous cas.

[marccc75]

Bon, un coup pour rien, à priori, il faut être résident ou avoir un titre de séjour pour pouvoir faire une carte grise à son nom au Maroc. Tant pis.

[rocaldo]

et il y a aucune personne de la famille dans ce cas ?? si le frere ? il a pas une adresse dans les 2 pays ?? j'ai du mal a croire qu'il n'y a pas un marocain dans la famille qui a les pays en residant

et le contraire ?? le frere faisant la carte grise en France ? il faut juste un titre de sejour en France ? le frere en a un ?

[marccc75]

L'affaire est plus compliquée que cela. Bon, je rentre dans les détails.
Ma femme et sa famille sont de nationalité algérienne. Son père avait ouvert une affaire au Maroc. Maintenant le frère gère l'affaire là_bas, pour cela il a un titre de séjour Marocain. Mais ma femme, lorsqu'elle va au Maroc, n'a que son passeport algérien et entre en touriste au Maroc. Aucun marocain dans la famille et seul son frère a un titre de séjour là_bas. D'où la complication de l'affaire.
Ca fait trois mois qu'on est dessus, pas facile, ne serait-ce que pour avoir des infos par l'administration marocaine. Je précise que la bmw est au nom de la société, pour compliquer encore la chose.
En tout cas, merci de vous intéresser au problème.

[rocaldo]

ok c'est deja plus claire sur les nationalités

ce que je ne comprends pas et ne sais pas, concretement, quels papiers ont les marocains ( et les etrangers dans un cas general) quand ils sont en France et pas residant Marocain ?? ils sont passeport Marocain et carte d'identite francaise ??

en resumé :
femme : Marocaine, passeport marocain, titre de sejour marocain (touriste donc)
frere : idem ?
grand parent ?

ah oui, une voiture peut etre cédé a titre gracieux en France, je ne sais pas au Maroc.... et dans ce cas, je ne vois pas comment il pourrait fixer une taxe ....

ah oui, sur le fofo, il y a un marocain qui voulait aussi remonter sa voiture ( une histoire d'Alpina je crois ).....

sinon t'es tu renseigner aupres d'un importateur ??

[rocaldo]

tiens j'ai trouve ca :

Les Marocains Résidant à l'Etranger désireux de consulter les services de la douane marocaine peuvent se référer au guide douanier des Marocains Résidant à l’Etranger, qui comporte les numéros téléphoniques des Directions Régionales et des Circonscriptions douanières du Royaume.

Par ailleurs, et pour toute demande de renseignement, vous pouvez contacter le numéro éco mis à la disposition du public au 08100-7000.

En outre, il vous est possible de contacter l’Administration Générale des douanes à Rabat aux numéros téléphoniques suivants : 037 57.90.00 – 037 71.78.00/01

Comme vous pouvez nous écrire à :

Administration des Douanes et Impôts Indirects

Avenue Annakhil, Hay Ryad- Rabat

Ou bien, envoyer un message e-mail pour laisser un message ou formuler une suggestion à :

adii@douane.gov.ma

[marccc75]

Meric pour tout ça, on va les contacter. Au départ, on voulait ramener la voiture en la laissant au nom de la société mais même ça, c'était compliqué. ON va appeler les douanes d Maroc, on verra. Je vous tiens au courant.

[zoulou]

Ben ils vendent la BM au Maroc ils t envoient le pognon et voila....