Plaques Allemandes -> Carte Grise Française

[MC78]

Bonjour,

ayant était très déçu des informations de la préfecture concernant les documents qu'il faut fournir, lors d'une demande de crate grise pour un véhicule allemand, je me tourne vers le forum pur savoir si cela a déjà été abordé.

Merci de vos conseils et avis.

[rocaldo]

salut ,

il doit y avoir une tonne de topic la dessus

sinon la voiture est de quelle année ? quelle marque ?

dans l'absolu, quand tu achete la voiture, tu demandes un certificat de conformite europeen (COC) au constructeur (ou via le vendeur si concession)
retour en France, tu vas faire le CT si la voiture a plus de 5 ans
ensuite tu vas avec un justificatif de domicile, le CT,la facture, une piece d'identite a ton centre des impots pour recuperer un quitus fiscal (gratuit)
ensuite, avec tous ces papiers, tu vas a la prefecture et tu ressors avec ton certificat provisoire comme toute immatriculation

tchuss

[Rémi530D]

Tiens, j'en profite pour poser une question.

Tu parle de facture, mais si tu achète la voiture à un particulier, comment ça ce passe ?

[darkrc]

Pour le quitus fiscal il te faut l'acte de vente, carte d'identité, justificatif de domicile, carte grise originale du véhicule.

[Rémi530D]

Donc pour une voiture achetée à un particulier étranger, l'acte de vente fait office de facture c'est bien ça ?

[darkrc]

Oui tout à fait je viens d'en acheter une en Allemagne il y a 2 semaines.

[Rémi530D]

Merci pour l'info, je me posait toujours la question..
Est de pareil pour les autre pays de l'union européenne?

Et pour une voiture non commercialisé en France, comment ça ce passe ?

Par exemple pour la Fiat 126 ou Maluch, il me semble qu'elle n'ai pas existé en France (mais pas sur) et je voulais en ramener une de pologne pour tout les jours..

[darkrc]

Pour le quitus fiscal rien ne devrai changer, par contre pour la carte grise il te faut obligatoirement un COC. Et ça risque d'être compliqué, surtout que la voiture n'est pas commercialisée en France.

[Rémi530D]

Ah ok.. Pourtant sur leboncoin j'en voit de temps en temps avec des plaques française.. a creuser
Merci pour les renseignements

[MC78]

Merci pour ces informations,
c'est une 735 E23 de 83 boite manuelle en très bon état, reste à aller la voir sur place, elle est du coté de l'Alsace, cependant au vu de ce que dit le vendeur elle est restée en plaque allemande.
Donc si c'est le cas, le certificat de conformité BMW France les fourni moyennant finance, l'acte de session allemand fait donc office de facture je suppose que l'on inscrit dessus le montant de la transaction, sinon pour quelles raisons on ne re_paye pas de TVA aux impôts ?