10CH car c'est une boite auto... ca justifie quoi? c'est la exactement la meme puissance,
Saturnin dis,
Je vais expliquer autre chose,pour bruno1380 j'ai essayer de ne pas payer la taxe mais j'ai eut les huissier a ma porte avec une injonction de payer !!
En belgique des que tu travaille tu es punis avec tout genre de taxe
Exemple,
A mon boulot précédent a bxl les rues autour de mon boulot était payante, on peut dire 1euro/h,
Comme je bossait 6jours semaine a 9h de stationnement ca me fessait 9euro par jour x6 jours ca fait 54euro par semaine
donc 54 X 4 =216euro par mois, je bossait 11mois donc 11x254=2376euro de parcmètre par an + la taxe chère on va dire
Bien sur comme je suis du genre a pas laisser faire par des arnaques je vais a la commune avec mon contrat de travaille et je demande une carte de riverain
C'était radicalement NON, vous n'habitez pas le quartier et vous etes pas domicilié.
Ensuite mon patron a été demander pour le boulot.... NON,idem
Donc c'était la guerre constante avec ces agents de parcmètre, il prennent une photo et laisse un ticket sur le pb avec 12euro d'amende
Je peut vous assurer après un an j'avais une belle caisse remplie, car il passent deux fois par jour, j'ose pas dire le montant, les rappelle était facturé de 26euro.
Pour finir huissier, celui la je l'ai envoyé balader...
Mais au bout du compte ils l'ont u jusque a ....osse
Pourquoi,
C'est une compagnie indépendante engagée par la commune qui fais les photo du véhicule, ensuite il déchargent leur genre pda dans les pc au bureau, ensuite avec votre plaque d'immatriculation il vont demander votre adresse a la DIV (c'est eux qui délivrent les plaques en belgique)
Et c'est la qui font erreur...car c'est seulement la police qui peut se renseigner, sinon c'est atteint a la vie privée.
La ou les communes sont en tort c'est que une commune donne une heure gratuite, une autre commune 15m et une autre 30secondes et dépêche toi.. mais la loi et le code de la route est la même pour tout le monde, alors pourquoi cette différance? donc ceux qui payent, ben c'est comme il vont donner de l'argent avec leur bonne volonté, pigeon quoi...
Donc la compagnie est en tort a 100%
La dessus un type a Ostende a dépose plainte contre atteinte a la vie privée et u gain de cause, comme c'est un juge qui prononcée cela ca compte pour toute la belgique car la loi est la même pour tout le monde, on appelle ca jurice prudence
Les agents ne peuvent pas prendre une photo de la voiture si on est assis dedans, ou garée en double fille.
La a l’instant ou j’écrit se message j’ai reçu une amende sur le parking du building ou j’habite,car mal mis.. mais c’est un parking privée… il ne peuvent rien faire…je n’ai pas de place car plein de gens qui ne sont pas domicilié sont garée la et moi je reçoit l’amende.
Faut pas se laisser faire…
Et le huissier je l'ai u aussi qq part.. car il m'ont envoyé les papiers en flamand... je comprends pas monsieur... (j'ai fait mes études en flamand mais bon, un huissier n'est pas un ami)