Salut,
Il est tout à fait possible d'établir une carte grise française pour une auto qui en est dénuée. Uniquement en carte grise collection comme l'a précisé BM77.
Il faut pour cela avoir en sa possession une facture de vente avec les coordonnées précises du vendeur et avoir un maximum de numéros sur la voiture permettant de la tracer (VIN, n° moteur, n° boite le cas échéant, numéro de frappe à froid, n° de plaques minéralogiques...) et ensuite de contacter la FFVE qui se charge des démarches.
La suite c'est en fonction de ce qu'ils trouvent, si l'auto a été déclarée volée effectivement ça doit se compliquer un brin mais j'en ignore les tenants et aboutissants. Autrement, une attestation et direction la préfecture.
Dans le pire des cas, on trouve encore des CG à vendre, pour des autos de faible valeur comme les vieilles béhèmes des années 70/80 (exception faite des turbo, cabriolets & CSL) ça ne porte pas trop à conséquence s'il s'agit uniquement d'aovir un carton pour rouler et que ce n'est pas pour maquiller une voiture volée ou passer une 1502 pour une 2002tii.
Moi je sais quels sont les tenants et aboutissants:
- Si l'auto fait l'objet d'un blocage en préfecture, échec même en CGC (exemple: enquête administrative car une personne déclare perdue une carte grise pour une auto dont il n'avait pas fait changé la carte à son nom, seul l'ancien proprio peut le faire, il n'avait pas déclaré la vente en pref, il est injoignable, et voilà, véhicule bloqué. Je connais une épave de B9 dans ce cas). J'ai téléphoné àla FFVE pour savoir, et c'est niet, aucune possibilité.
- si l'auto est déclarée volée, même il y a 30 ans, Charlie, tu penses bien que la FFVE ne va pas légaliser ça. C'est d'ailleurs bien pour ça que dans le cas des véhicules étrangers pour lesquels ils ne peuvent pas faire de recherches en préfecture, ils exigent le certificat de circulation étranger ainsi que la facture ou le certificat de cession. La CGC a dans ce cas de figure le seul rôle de dérogation à la réception à titre isolé.
En gros, à partir de 1950 les archives sont consultables sur microfilms, puis sur ordinateur, donc pour un véhicule sans carte grise, on peut toujours retracer quelque chose et il faut une preuve de propriété comme Charlie le dit, soit une facture du vendeur, soit un certificat délivré par une mairie dans le cas où le véhicule aurait été sauvé de son sommeil dans un champs communal, ou une décharge.
Si le véhicule a été abandonné avant 1950, là, effectivement, même s'il est volé ben voilà, hein, le propriétaire a du s'en remettre depuis et se repose peut-être pour l'éternité. Donc CGC.
Dans le cas de cette 2000, si tout est clean dans son passé, no souçaille pour la CGC. Par contre, je sais pas comment on peut prouver que l'auto n'est pas volée, juste parce qu'elle n'a pas été déclarée ?
Imaginons qu'elle est été tirée dans un hangar que le propriétaire ne visite jamais, ça arrive ce genre de choses, il ne saurait donc pas que l'auto n'y est plus..
La franchement, j'avoue que ce genre de démarche m'échappe, et pourtant, c'est clair que la CGC est prévue pour les véhicules sans carte grise.
Donc en fait, je corrige: je sais ce qui ne fonctionne pas pour avoir une CGC, par contre les cas de figure qui fonctionnent (hors cas particulier du véhicule importé), mystère pour moi.
J'avoue que c'est une belle auto et que ça me tenterait bien...
Merci pour ces précisions Serge.
Je reste sur cette idée, une auto sans CG ça reste un bon coup de poker quand même.
Rapellons que la CGC a été créer pour palier aux papiers manquants pour les véhicules d'avant guerre & pour les cas exotiques d'import. Pas pour contourner un système.
(charlie, CGN du 20/4/09 avec attestation FFVE... )
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