En fait une CGC est possible à établir lorsque tous les autres recours sont :
- impossibles
- sans succès après des recherches posusées
- illégaux
Dans les exemples que tu me donnes :
1 : une auto à été vendue à un type, qui l'a revendue sans faire la CG bien que le premier vendeur eut déclaré la vente (donc pas au nom du dernier acheteur, mais de l'intermédiaire). Sauf à se démerder pour refaire les deux CG avec les personnes concerncées, l'auto est bloquée alors qu'elle n'a jamais été volée ou quoi que ce soit (et parfois il y a plusieurs proprio intermédiaires s'étant passé l'auto sans refaire la CG). Est-ce que pour une auto de plus de 25 ans, au lieu d'être bloqué, on peut espérer obtenir une CGC (moyennant diverses preuvent, comme les certificats de ventes successifs pour remonter au propriétaire initial qui l'a vendue (son nom étant sur la CG) ?
Là c'est pas compliqué : il faut remonter l'historique de l'auto (on peut faire un lien avec les plaques d'immatriculation oui oui
) et trouver le gars qui l'a vendu à l'époque. Si celui ci est décédé, il faut savoir qui était le notaire et si l'auto fait partie ou non de l'héritage, voir avec les ayant droits avec toujours le risque qu'un seul des héritiers dise non et veuille récupérer "son" bien.
Autrement, comme ça arrive parfois, si tu ne retrouves pas le proprio ou s'il ne daigne pas donner de nouvelles, tu remplis les papiers de cession tout seul avec deux typo différentes, tu te pointes à la préfecture et lorsqu'ils te disent que t'es monsieur x et pas monsieur y à qui est sensé avoir été vendue l'auto, tu leur explique que tu a remonté l'historique de l'auto et que tu as fait les papiers avec le vendeur (et proprio sur la carte grise), ça PEUT passer.
C'est franchement limite comme procédé il faut le savoir mais ça peut passer. Lorsque tu as utilisé toutes les possibilités pour retrouver les acheteurs/vendeurs et qu'aucun ne te répond...
Pour une ancienne auto ça passe plutôt bien en préfecture.
Autre cas, ils ne te posent aucune question à la préfecture...
2 : importer une Alpina c'est la croix et la baniere. Est ce qu'une CGC peut être obtenue plus facilement pour une Alpina qui aurait plus de 25 ans (mais achetée tout ce qu'il y a de plus légalement) ? (à ça tu m'as plus ou moins répondu non charlie, mais pkoa en fait ?)
Là encore s'il existe une procédure il faut la suivre, je sais qu'une homologation d'une Alpina est un calvaire sans nom et d'une issue très incertaine (cf Serge et sa B9), ne serait-ce que l'immatriculation frnaçaise de la 318is baur de Kolos c'était gratiné juste pour une histoire d'auto catalysée en Allemagne et pas en France...
Bref, à moins d'avoir un papier du proprio (dans sa langue et en français je crois) certifiant qu'il te la vend, qu'il y a le quitus fiscal, une facture ou un document prouvant qu'elle appartient bien à ce monsieur avec les numéros d'identification de l'auto, un CT vierge et deux trois bricoles ça doit pouvoir passer mais il vaut mieux se renseigner auprès de la FFVE.
La CGC a été crée pour répondre à un vide juridique, comment faire rouler une auto qui est (très) ancienne et sans papiers, sans aucun moyen d'identification possible ou presque (bien que pour les numéros ils soient assez à cheval...) et dont les recours légaux pour tous les autres cas d'obtention d'une CGNF sont épuisés ou impossibles.
En fait, hormis pour une auto qui n'a plus de papiers et qui présente un intérêt minimum, il n'y a aucun avantage à passer en CGC lorsqu'on possède une CGNF.
Comme l'a dit si justement ManuZ1, qui nous assure qu'une fois tous "fichés" en CGC, une loi écologique ou citoyenne (vous savez cette lubie récente qui consiste à vous faire culpabiliser vous l'uatomobiliste) ne soit pas crée pour restreindre l'usage de ces autos.
Restriction horaire ou taxe financière.
Que les autos en CGC ne peuvent pas aller au delà de leur département et des départements limitrophes sauf autorisation pour aller à des manifestations d'autos anciennes, ça se comprenait bien pour des autos très anciennes, maintenant c'est plus délicat pour les autos des années 60/70 et pour les gens très motivés avec des avant guerre. D'où l'évolution qui va venir.
Une connaissance est en train de monter un dossier à la FFVE pour avoir les papiers d'une motos à trois roues des années 50, acheté à l'état d'épave en deux morceaux. C'est franchement pas simple ! En mêem temps c'est normal on obtient pas un carton comme ça sans rien vérifier...
Reste la solution de feuilleter les annonces des revues ou sur ebay et d'acheter un bout de tôle avec le numéro, la plaque rivetée et le carton qui va bien. Illégal mais pas si rare pour les anciennes autos. On estime qu'il y ai environs 40 à 50% du parc d'autos anciennes qui n'ai pas sa carte grise d'origine.
EDIT : pour compléter la réponse de Kouglof, en ce qui concerne le numéro d'immatriculation, plus on va avancer dans le temps plus ça va se compliquer car les préfectures ne seront plus à même de retrouver ce numéro car la base de données actuelle écrase peu à peu les anciens numéros.
J'ai à titre personnel été amené à demander l'identification d'une auto via son immatriculation, le numéro n'existait plus officiellement donc là t'es tout seul pour prouver l'existence de ce numéro : CT à partir de 1992, facture de garage avant s'ils avaient noté le précieux numéro.
Franchement, pas simple.
Toulouse(31)
Mais je ne savais pas que ça se passait comme ça...
