Restauration Neue Klasse 2000 1967

[geygey52]

Maintenant je croise les doigts niveau papier.
 
En tous cas, informatiquement elle n'est pas répertoriée. Dans les archives papiers oui, mais n'étant pas propriétaire je n'est pas accès.
 
J'attends lundi pour rappeler le vendeur et voir ce qu'il me propose niveau papier. Je l'ai eu aujourd'hui pour avoir des nouvelles et il m'a bien confirmé que le propriétaire actuel a bien les papiers de vente du garage et des voitures, au nom de la société évidemment.
 
Wait and see.
 
( J'ai le camion plateau et le garage prêt au départ )

[manuz1]

salut,
si en informatique elle est pas connue la FFVE c'est pas bon ? parce pour refaire une cg si la voiture n'est pas connu cela risque d'etre difficile car à l'époque les informations de la CG était suscinte.
 
On croise les doigts.
 
a+

[geygey52]

La FFVE m'a dis, on peut vous donner une attestation comme quoi votre voiture a plus de 30 ans, en état d'origine ... pour pouvoir faire une carte grise collection, SEULEMENT si elle n'est pas connue en préfécture. Par contre si elle est connue en préfécture, la FFVE m'a dis que c'est mort car la préfécture voudra le véritable propriétaire actuel. 
En terme informatique non elle n'est pas connue la preuve, mais dans les archives papiers obligatoirement si, alors est-ce sa passerai si je vais dans ma sous-pref avec cette attestation ?
 
Alors je vais rappeler la FFVE pour voir.
 
Je vais déjà voir lundi si il a bien les documents et si oui, lesquels que je vois c'est quoi!

[charlie-AMK]

Salut,
Ben c'est un peu normal que la FFVE ne te fournisse pas d'attestation pour l'immatriculation si l'immatriculation est connue en préfecture !
 
Faut-il le rappeler, cette procédure est faite pour les véhicules très anciens, à commencer par ceux qui sont passés à travers deux voir trois systèmes d'immatriculation et une ou deux guerres.
 
Sur une immatriculation de 1967 (MV 02) la préfecture de L'Aisne en a copie dans ses archives papiers, sauf que toi tu n'auras aucun accès et là aussi c'est normal, il faut que ce soit le propriétaire enregistré sur cette carte grise qui demande un duplicata et comme ça c'est coup double : l'immatriculation sera informatisée (avec un nouveau numéro d'immat' d'ailleurs en SIV) et tu auras la carte grise.

[geygey52]

Oui c'est ce que je disais Charlie.

La FFVE peut me donner une attestation dans tous les cas, après ce sera a voir avec la prefecture si la voiture est identifiée je ne peut pas, si il ne la trouve pas c'est bon.

Et la il ne la trouve pas sauf dans les archives papiers.

On va attendre sagement lundi et voir les papiers qui va me fournir. Si il a de véritables papiers stipulant qu'il est bien propriétaire actuel alors il faudra qu'il fasse lui-même la demande auprès de la préfecture.

[manuz1]

salut,
mais tu fais comment pour avoir un certificat de non gage ?
Elle est dans les papiers mais il te faut bien un certificat de non gage hors si tu as pas le nom de l'ancien proprio   qui a la Cg à son nom.
 
Enfin bonne chance.
 
a+

[geygey52]

Le vendeur ma appelé tout à l'heure. Alors Mr Pellegrin qui a acheté le garage avec les voitures c'était en 2002 ! Et la il vends les lieux justement par ce que son contrôle technique ne tourne pas. Donc il a bien des papiers il va essayer de les retrouver donc mauvaise nouvelle.

Y veut bien me faire un acte de vente mais sa ne mènera à rien.

Vu quelle n'est pas répertoriée en informatique, à voir avec la FFVE et leur attestation peut être que je pourrai avoir une carte grise collection. La FFVE ma dis si elle n'est pas répertorie vous pourrez sinon non. Et elle n'est pas répertorie.

N'sait pas.

[geygey52]

Je vois que mon histoire de carte grise deviens pesante. Soit!
 
-A cœur vaillant rien d'impossible-, dit-on. Non, je suis réaliste, cette voiture me plaît beaucoup personnellement, il doit bien y avoir une possibilité quelque part. Alors je persiste et cherche, mais c'est par persévérance et non en étant aveugle.
 
==> http://vosdroits.service-public.fr/F1925.xhtml <==
 
Demande de certificat d'immatriculation sur le formulaire
cerfa n° 13750*03 rempli et signé
OK
 
Justificatif d'identité et justificatif de domicile
OK
 
Ancien certificat d'immatriculation, ou à défaut, une pièce prouvant
l'origine de propriété du véhicule et une attestation présentant les
caractéristiques techniques du véhicule établie soit par le constructeur
ou son représentant en France, soit par la Fédération française des
véhicules d'époque (FFVE) pour les véhicules qui ne sont plus
commercialisés
L'acte de vente faisant preuve ?
 
Formulaire cerfa n° 13754*02
(rempli et signé) de déclaration de cession d'un véhicule,
OK
 
Procès verbal du
contrôle technique
de moins de 6 mois,
OK, après remise en état ...
 
Règlement du certificat d'immatriculation correspondant à 50 % de la
taxe régionale auquel il faut ajouter la taxe de gestion et la redevance
d'acheminement
OK

[NK1964]

Seule l'Administration saura te dire une bonne fois pour toutes si l'acte de cession daté de 2002 peut servir à établir "l'origine de propriété du véhicule".
Mais je n'arrive pas à suivre, là. Est-ce que tu attends toujours, à ce jour, le bon vouloir des archivistes "papier" de la Préfecture ou bien est-ce que cette piste s'est déjà refermée sur une fin de non-recevoir ?

[geygey52]

Ah non non, les archives de la préfecture de Laon (02) c'est impossible si l'on est pas propriétaire! Je n'attends rien.
 
J'attendais le propriétaire, mais apparemment niveau papier vu que cela date de 2002 sa va être difficile. Aux dires de ce que j'entends "le propriétaire n'a pas envie de s'emmerder avec ces papiers la". Pas cool!
 
Il doit me rappeler, j'espère qu'il aura la preuve de sa propriété. Et quand j'y pense, si il est propriétaire depuis 2002, elle devrait être dans les archives informatique vu qu'elle a changée de propriétaire depuis 1986 finalement, vous êtes d'accord ?