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Bonjour à tous amis bmiste.

Je viens à vous car j'ai un petit (gros ? ) problème à résoudre. J'ai assuré et passé au contrôle technique une e21 avec succès et me voilà en route aujourd'hui pour aller lui faire sa carte grise. Tous les papiers en poche j'attends mon tour à la préfecture. Une fois mon heure arrivée, je donne tous mes papiers à la guichetière, elle me dit que tout est en règle, seul problème, une vente à déjà été déclarée par le vendeur sur cette voiture, mais n'a pas eu lieu ... c'est logique puisqu'il me l'a vendu à moi et que j'ai l'ancienne carte grise avec un acte de vente totalement conforme, seulement la nana du guichet refuse de me faire ma carte grise tant que le vendeur n'aura pas attesté sur l'honneur avec carte d'identité à l'appui, que l'ancienne vente n'a pas eu lieu....... LE PROBLEME c'est que je n'arrive pas à retrouver le vendeur, je suis aller à la gendarmerie, et le mec m'assure que mon vendeur existe bien, mais qu'aucune adresse lui est associé (j'ai pu vérifier sur l'écran).

Est ce que l'un d'entre vous a déjà eu à faire à ce genre de problème ? Auriez-vous une idée pour me sortir de ce pétrin ?
Je vous remercie d'avance et j'espère sincèrement que vous pourrez m'aider ....

lo,

lors de l'achat , tu n'etais pas chez lui ?

a+ pat

salut,
il existe une procédure qui te permettra d'avoir une CG collection au pire, c'est la "demande d'identification" ... à l'époque çà avait été fait après guerre pour pouvoir immatriculer les voitures dont on ne retrouvais pas le proprio ... c'est toujours possible aujourd'hui, pour des véhicules de + de 25 ans ...
l'idée c'est de demander ce papier en préf pour avoir l'info du proprio et de faire en quelque sorte une démarche "d'adoption" ... au bout d'un certain temps, la voiture est à toi si le proprio n'a pas été trouvé ... renseigne toi en pref ... puisque c'est le cas, que tu n'arrive pas à retrouver le proprio ...

shaman a écrit :Bonjour à tous amis bmiste.

Je viens à vous car j'ai un petit (gros ? ) problème à résoudre. J'ai assuré et passé au contrôle technique une e21 avec succès et me voilà en route aujourd'hui pour aller lui faire sa carte grise. Tous les papiers en poche j'attends mon tour à la préfecture. Une fois mon heure arrivée, je donne tous mes papiers à la guichetière, elle me dit que tout est en règle, seul problème, une vente à déjà été déclarée par le vendeur sur cette voiture, mais n'a pas eu lieu ... c'est logique puisqu'il me l'a vendu à moi et que j'ai l'ancienne carte grise avec un acte de vente totalement conforme, seulement la nana du guichet refuse de me faire ma carte grise tant que le vendeur n'aura pas attesté sur l'honneur avec carte d'identité à l'appui, que l'ancienne vente n'a pas eu lieu....... LE PROBLEME c'est que je n'arrive pas à retrouver le vendeur, je suis aller à la gendarmerie, et le mec m'assure que mon vendeur existe bien, mais qu'aucune adresse lui est associé (j'ai pu vérifier sur l'écran).

Est ce que l'un d'entre vous a déjà eu à faire à ce genre de problème ? Auriez-vous une idée pour me sortir de ce pétrin ?
Je vous remercie d'avance et j'espère sincèrement que vous pourrez m'aider ....

salut,

je vais peut etre dire une connerie mais le certificat de non gage, c'est pas à ça que ça sert?

a+

Double Haricot a écrit :salut,

je vais peut etre dire une connerie mais le certificat de non gage, c'est pas à ça que ça sert?

a+

non tu n'a pas d'info de ce genre sur le non gage
on ne peut pas la considérer gagée ( pv, procédure judiciaire ou RSV, VEI ou autre ) puisqu'il s'agit d'un problème de démarche administrative non faite, c'est autre chose

Salut

Tu as acheté la voiture sur un parking ? L'adresse sur la CG n'est plus bonne ou il ne l'a jamais mise a son nom ? Essaies les pages jaunes, peut etre de la famille du meme nom...

Qu'entends la prefecture par attestation sur l'honneur ? Moi pour de l'argent que je ne peux recuperer l'honneur je m'asseois dessus et je lui remplis une bafouille vite fait bien fait...

A+++

indra77 a écrit :Moi pour de l'argent que je ne peux recuperer l'honneur je m'asseois dessus et je lui remplis une bafouille vite fait bien fait...

A+++

ouai, sauf qu'à la pref ils ne sont pas nés de la dernière pluie et te demanderont une copie de la pièce d'identité du vendeur pour vérifier la signature ...
de toute façon, lorsqu'il y a annulation de la vente, elle ne peux se faire qu'après très peu de temps ( 15 jours env ) et au delà, plus d'annulation possible ...

Je vais essayer de ré expliquer mon pb, le vendeur avait signalé à la préfecture qu'il avait vendu la voiture, seulement voilà, pour une raison X ou Y que je connais pas, la voiture n'a pas été vendue à cette première personne, mais à moi. Seulement d'après ce que la guichetière, le vendeur n'a pas fait annuler sa première vente mais me la vendue quand même. J'ai effectivement une adresse sur la carte grise, l'adresse où j'ai acheté la voiture, mais la personne en question n'habite plus à cet endroit, et impossible de le retrouver.

Superpooky: L'annulation reste apparemment possible puisque qu'à la pref ils m'ont dit qu'il suffisait d'une attestation du premier proprio qui dit qu'il n'a effectivement pas vendu la voiture au premier acheteur ainsi qu'un photocopie de la pièce d'identité du mec.

Dire que je suis bloqué pour ça, ça fou un peu les boules ....


PS: même le gendarme m'a dit de faire le papier à la place du mec mais sans la carte d'identité, ca va être dur .... Est ce qu'il n'y a pas prescription au bout d'un certain temps quand même pour ce genre de chose ?

Bonjour.

Le gars a envoyé un double du certificat de cession à la pref alors qu'il avait toujours l'auto, la carte grise, et qu'il n'avait pas reçu d'argent ?
C'est un comportement étrange.
Est-tu sûr que ton vendeur n'a pas acheté cette voiture sans refaire la carte-grise à son nom, et qu'ensuite, il te l'a revendue ?
Dans ce cas, tu as une carte au nom d'un ancien proprio.
Si tu es dans cette situation, tu ne peux effectivement pas faire immatriculer le véhicule.
Ne jamais acheter une auto a quelqu'un qui n'a pas mis la carte-grise à son nom, refus d'immatriculer systématique pour raisons juridiques.

Non, la voiture je l'ai achetée au propriétaire d'origine de la voiture (je sais c'est un peu compliqué) seulement apparemment avant de me l'avoir vendue, il a signalé à la prefecture qu'il devait la vendre à quelqu'un d'autre, ce quelqu'un d'autre ne l'a pas achetée. A la préfecture la voiture n'est pas dans un état vendue, mais en cours de transaction, il suffit donc que mon vendeur me fasse un papier comme quoi il ne l'a effectivement pas vendue à la personne citée plus haut. Seulement impossible de mettre la main sur mon vendeur, et c'est là que je suis bloqué .....