Alors pour ce qui est de mon cas, autrement dit, l'achat d'une occasion chez un professionnel, voici comment ça s'est passé...
J'ai contacté le vendeur directement par téléphone, vu qu'il parlait Anglais. On a négocié le prix, je lui ait aussi demandé de me monter des pneus neige sur les jantes actuelles, mais de me mettre l'autre jeu de pneumatiques dans le coffre. En réalité, dans le coffre et sur la banquette arrière. C'est pas des pneus de deux-pattes...
Je lui ait ensuite envoyé 1000€ pour lui réserver la voiture. De son côté, il a lancé la procédure de plaques temporaires, et la demande de certificat de conformité Européen (COC) qui est IN-DIS-PEN-SABLE. Il faut compter une quinzaine de jours pour que le demandeur reçoive le COC, donc ne pas se précipiter pour venir chercher l'auto. Vous pouvez rentrer en France sans le COC, mais pas l'immatriculer. Le vendeur peut biensur recevoir le COC et vous le faire ensuite parvenir par la poste (ce qui fut mon cas), mais on préfère toujours partir avec l'intégralité des papiers en poche.
Petite précision sur les plaques, dont on m'a fait la réflexion quelques pages en arrière : celles avec le liseret jaune sont pour l'Allemagne
seulement. Elles sont tolérées dans l'Union Européenne, mais pour être certain de ne pas avoir d'embrouille, précisez que vous voulez les plaques avec liseret rouge. N'oubliez pas d'indiquer aussi la durée de validité de vos plaques. Normalement, 5 jours suffisent, mais vous pouvez aller jusqu'à un mois, je crois. Ces plaques (jaunes ou rouge d'ailleurs) viennent avec une assurance, dont je n'ai pas bien saisi tout le fonctionnement. Dans le doute, une fois ma 740 équipée de ses plaques provisoires, j'ai appellé mon assureur. La MAAF m'a donc fait un CDD (assurance temporaire) d'un mois, avec assistance en cas de panne, tiers + vandalisme sauf vol. Pour le retour en France, c'est quand même rassurant d'avoir l'assistance, on sait jamais...
Une chose important aussi. Mon vendeur ne voulait pas me faire le TUV de la voiture, me disant que ce n'était pas nécessaire pour l'immat' en France. C'est FAUX. Insistez bien sur ce point. Au final, je lui ait dit que je payais le TUV de ma poche, mais qu'il était hors de question que je rentre sans. L'avantage en Allemagne, c'est que n'importe quel professionnel peut débarquer au TUV sans rendez-vous. En une demie heure, j'avais mon TUV.
Au final, voici avec quoi vous devez sortir de chez le vendeur (
toujours dans le cas d'un professionnel de l'automobile, chez un particulier, c'est différent) :
-Les plaques provisoires rouges accompagné du papier d'assurance.
-Le TUV
-La carte grise Allemande (Farzeugbrief en
deux parties. Ne SURTOUT PAS barrer et signer ce document comme on peut le faire en France.)
-La facture d'achat tamponnée par le garage, prouvant que la transaction est officielle. En plus vous en aurez besoin, mais je vais y venir.
-
Je crois que le garage vous délivre aussi un certificat d'achat, mais je ne suis pas certain. Tout mes papiers sont restés a la pref, lors du changement de CG.
-Eventuellement, le carnet d'entretient de la voiture (Scheckheft).
-Le sourire aux lèvres.
Donc voilà, vous êtes au volant de la BMW qui vous plait, en Allemagne. Avant de vous jeter dans le premier Imbiss venu pour déguster une
Currywurst accompagné d'un verre de Freiberger (avec modération...), si et seulement si la voiture a été entretenue chez BM dans la ville où vous vous trouvez, vous pouvez leur demander l'historique d'entretient. Je l'ai fait pour ma seconde E38, ça m'a confirmé que la voiture n'a jamais eu de gros pépin, et surtout que le Sheckheft n'était pas falsifié.
Prêt à rentrer au pays ? Oui, je sais, on s'habitue vite aux portions d'autoroute sans limite de vitesse...
En France, la première chose à faire est d'aller à la recette des impots dont vous dépendez et de leur demander un quitus fiscal (ou certificat d'acquisition) pour votre auto. Vous leur présentez la facture (d'où l'importance d'en avoir une), et ils vous donne le document gratuitement.
Ensuite, direction le contrôle technique. C'est pour ça que le TUV est important, il permet de voir, avant de signer la transaction, que la voiture est en bon état. Sachant que le TUV est plus drastique que notre CT, vous pouvez le croire...
Voilà, c'était le dernier document indispensable avant d'aller à la préfécture. N'oubliez pas les traditionnels justificatifs de domicile, et pièce d'identité. Dans la foulée, on pourrait les zapper. Rendez-vous à la préf', remplissez une demande d'immatriculation, attendez votre tour (en esperant que vous ne passerez pas trois heures, comme moi, à attendre...), donnez TOUS les documents dont vous disposez à la personne qui s'occupe de vous (ils vous rendront ce qui ne leur sert à rien), payez (glups...) votre CG et normalement, vous devez repartir avec votre carte grise provisoire, la définitive vous étant envoyée par la poste. Merci le nouveau système d'immatriculation des véhicules !
Pis...c'est tout.
Sur le site du centre administratif du 06, on trouve la liste des pièces a fournir :
-Le quitus fiscal
OU
-Certificat 846A pour les véhicules hors-UE (mais cela ne vous concerne pas pour les véhicules en provenance de l'Allemagne)
-Certificat de cession ou facture
-Certificat d'immatriculation communautaire
OU
-Certificat d'immatriculation étranger (la carte grise Allemande, en fait)
-Certificat de conformité Européen (le COC)
-Demande de certificat d'immatriculation
-Justificatif de domicile
-Pièce d'identité
-Contrôle technique de moins de 6 mois.
A savoir aussi que tout véhicule mis en circulation dans la communauté Européenne AVANT 2004 n'est pas sujet au malus écologique. Au delà...faites chauffer la carte bleue.
That's it. C'est pas un guide officiel, attention, mais pour moi, ça a marché du premier coup, il ne me manquait rien.
Comme je le disait plus haut, si vous achetez une voiture chez un particulier, c'est un peu différent, car c'est vous qui serez tenu de faire la demande de plaques temporaires, et d'autres formalités je crois. Maintenant, je ne vais pas m'avancer, car là, je ne maitrise pas du tout. Dans tous les cas, attention lorsque vous achetez un véhicule sans l'avoir vu. Toutes les belles paroles du vendeur ne remplacent pas un essai réel. On m'avait bien caché le problème de contacteur d'allumage...
Allez, tous sur mobile.de maintenant...
E21 323i 
Terrot 350 HST 
René Gillet V1