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Bonjour ;

J'ai un ami qui est venu en Belgique à Bruxelles et maintenant il a quelques soucis avec sa BMW. Donc il est partit chez le concessionnaire BMW afin d'avoir les prix des divers réparations avant de retourner dans son pays.

Il voulait notamment changer les batteries, vidange , vidange boite à vitesse,....

Bmw a donné les prix avec la T.V.A. mais il a demandé pourquoi il doit payer la T.V.A. alors que la voiture n'est pas immatriculé dans un pays européen et que lui-même n'est pas un citoyen européen et qu'il part dans 1 mois ?

Bmw a répondu qu'il suffisait de récupérer la T.V.A. à la frontière de l'Europe ou d'amener un papier de l'ambassade pour enlever la T.V.A. et il a répondu qu'il ne travaille pas à l'ambassade et il n'y a aucun raison que l'ambassade donne ce papier.

Ensuite,il a demandé comment récupérer cette T.V.A alors qu'il reviendra peut-être à nouveau en Belgique dans 2 ans si pas plus tard.

De plus, comment prouver qu'une vidange a été faite car je pense la douane regarde l'objet en question avant de rendre la T.V.A. et je les voit mal regarder dans le boite à vitesse.:-)

Ce qu'il a remarqué, c'est que les gens de ce concessionnaire ne comprenaient pas vraiment et voulaient écarter sa demande et de plus au départ ils ont dit qu'il faut s'adresser à un comptable car ils en savaient rien !!!

Enfin, d'après mes connaissances pour ne pas compter la T.V.A. ; il suffit d'indiquer le numéro des plaques qui approuvent bien que la voiture est immatriculé dans un pays non européen ainsi que l'identité du propriétaire.

Tout cela pour vous dire que j'ai besoin de votre aide pour résoudre ce problème.

Où si vous avez des conseilles ou un meilleur concessionnaire à proposer, j'en serais très content.

Bien à vous

ARMREVOLUTION

Salut,

Ton ami est-il professionelle ? a-t'il un numero de TVA intracommunautaire ?

Si non, je ne vois pas pourquoi il serait exempt de tva

Salut !

Il est souvent possible, lorsqu'on n'habite pas un pays qui applique le TVA, de la récupérer.

Je vous donne la marche à suivre telle qu'elle existait la dernière fois où je l'ai vécue :

Le vendeur ou prestataire remet au client un document en 3 exemplaires qui comporte le montant de la TVA encaissée. Il note sur son exemplaire le n° de compte où il devra faire le virement à réception du document renvoyé par le client

Le client, en quittant le pays, fera viser le document par la douane, et le renverra au vendeur qui lui reversera la TVA par virement.

Gasttton a écrit :Salut,

Ton ami est-il professionelle ? a-t'il un numero de TVA intracommunautaire ?

Si non, je ne vois pas pourquoi il serait exempt de tva

Mon ami n'est pas professionelle et n'a pas de numéro de TVA intracommunautaire , c'est un homme d'affaire.

Bien à vous

Steele a écrit :Salut !

Il est souvent possible, lorsqu'on n'habite pas un pays qui applique le TVA, de la récupérer.

Je vous donne la marche à suivre telle qu'elle existait la dernière fois où je l'ai vécue :

Le vendeur ou prestataire remet au client un document en 3 exemplaires qui comporte le montant de la TVA encaissée. Il note sur son exemplaire le n° de compte où il devra faire le virement à réception du document renvoyé par le client

Le client, en quittant le pays, fera viser le document par la douane, et le renverra au vendeur qui lui reversera la TVA par virement.

Merci pour la réponse mais la douane va-t-il être satisfait avec seulement la facture ou il doit voir les objets dont la facture fait référence ?

Et aussi une précision, lorsque il s'est informé chez Midas ; ils ont dit qu'il enlève la T.V.A. directement sur les pièces mais pas sur le mains d'œuvre.

De plus, légalement Bmw ne peut pas tout simplement ne pas compter la TVA dès le départ ?

Enfin, pour exemple :

La société d'un ami achète des objets(broyeurs,filtrations,...) pour les industries du ciment,minerais,... d'une société en France afin de les vendre dans les pays qui ne sont pas dans l'union européenne.
Et cette société qui se trouve en France envoi les prix directement sans TVA car il sait que c'est pour l'export et je sais qu'il ne s'agit pas d'une exception.
Et je dois vous dire que ça facilite grandement le travaille par après.

Merci

Bien à vous

ARMREVOLUTION

armrevolution a écrit :Merci pour la réponse mais la douane va-t-il être satisfait avec seulement la facture ou il doit voir les objets dont la facture fait référence ?

Si le bien acheté entre dans le cadre de ceux pour lesquels on peut récupérer la TVA, la facture suffira.
Je ne suis pas sûr en revanche que les prestations et les consommables soient concernés.

armrevolution a écrit :Enfin, pour exemple :
La société d'un ami achète des objets(broyeurs,filtrations,...) pour les industries du ciment,minerais,... d'une société en France afin de les vendre dans les pays qui ne sont pas dans l'union européenne.
Et cette société qui se trouve en France envoi les prix directement sans TVA car il sait que c'est pour l'export et je sais qu'il ne s'agit pas d'une exception.
Et je dois vous dire que ça facilite grandement le travaille par après.

Là, c'est normal puisqu'ils connaissent la destination des produits (c'est eux qui les expédient).