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E36 Portugaise
Publié : lun. janv. 07, 2013 4:13 pm
par le pointu
salut
donc mon cab etant vendu , j ai repris a l acheteur un coupé 318is , mais avec cg portugaise

faut il obligatoirement un certificat de conformité de chez bmw pour effectuer les demarches administratives a la pref ?
merci
Re: E36 Portugaise
Publié : lun. janv. 07, 2013 8:35 pm
par Don
Normalement tu devrais avoir un certificat de conformité européen donc non. Dans le cas contraire, je ne connais pas vos procédures françaises.
Re: E36 Portugaise
Publié : lun. janv. 07, 2013 9:10 pm
par le pointu
donc pour toi , je vais a la prefecture avec mon certificat de vente "normal" et c est tout?
car meme pour le ct "francais" , je crois qu il faut un certif de conformité , mais j avoue que pour moi c est une premiere
merci pour ta reponse

Re: E36 Portugaise
Publié : lun. janv. 07, 2013 11:01 pm
par karl_fr
Un COC c'est parfait mais pas suffisant.
Je ne sais si tu auras le COC car les E36 commencent a dater. Mais a voir.
Site rapide, fiable et a prix correct a qui j'ai deja eu a faire:
http://www.certificatconformite.eu/
Sinon il faudra passer par la dreal.
Sinon pour l'immat, il te faut avant posséder le quitus fiscal.
Pour cela il faut aller au centre des impôts avec:
- La facture d'achat stipulant l'année, le kilométrage et le prix TTC.
- Un justificatif de domicile.
- Les documents de propriétés du véhicule portugais (CG portugaise ou je ne sais comment ils appellent ca au Portugal.)
- Le COC
- Pièce d'identité
Ensuite muni de tout ca + certif de cession + demande immat + CT ====> Prefecture
Re: E36 Portugaise
Publié : mar. janv. 08, 2013 12:13 pm
par le pointu
merci
pour la facture , je n en ai pas du tout , j ai repris l auto a l acheteur de la mienne , , houu ca va pas etre simple tout ca
Re: E36 Portugaise
Publié : mar. janv. 08, 2013 7:08 pm
par karl_fr
Il t'en faut une impérativement.
rien de compliqué: tu rédiges un document avec les infos nécessaires, tu l'imprime, le signe et le "fait" signer et voila....
ex:
FACTURE
Monsieur/Madame .......................................................................................
Adresse : ........................................................................................................
........................................................................................................
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion à
Monsieur/Madame .......................................................................................
Adresse : ........................................................................................................
.........................................................................................................
pour la somme de ............................................................................. EUR TTC.
Description de la voiture:
Genre : ...........................................................................................................
Marque : ........................................................................................................
Modèle : .........................................................................................................
Type : ..............................................................................................................
Numéro de châssis : ..................................................................................
Année de construction : .............................................................................
Date de première mise en circulation : ..................................................
Nombre de kilomètres : .............................................................................
Numéro du procès-verbal d'agréation : ..................................................
Cylindrée : .......................................... CC
Puissance du moteur : .................... kW
Puissance fiscale : ........................... CV
Pour acquit, fait à ................................................., le ..................................
Signature du vendeur
Re: E36 Portugaise
Publié : mar. janv. 08, 2013 9:01 pm
par le pointu
ok
merci c est sympa
alors pour faire simple , cet aprem j ai ete au taf avec , et finalement elle doit avoir au moins 400000 kms cette auto

a rouler (plus qu un essais) , tout est naze (sauf le moteur quoique le ralenti fait du yoyo)
l autobloquant ne bloque plus
la seule chose positive , c est 4 pneus neufs

donc demain je vais en voir une avec moteur hs (une francaise celle ci

) et hop ca va simplifier la chose , je vais remettre mon moteur et ca ira mieux

Re: E36 Portugaise
Publié : mar. janv. 08, 2013 9:51 pm
par karl_fr
Vu l'état

, Ce sera plus simple effectivement .
Re: E36 Portugaise
Publié : mer. janv. 09, 2013 6:01 pm
par le pointu
ayé j ai été chercher l autre ce midi , elle est tres propre , jantes en 17 , pas de cuir mais ca c est pas grave , elle demarre mais jt de cullasse hs ou moteur hs mais vu que je vais mettre le miens
Re: E36 Portugaise
Publié : mer. janv. 09, 2013 10:30 pm
par le pointu

voila la remplacente de la portugaise