Importer Un E36 De 1993
Publié : jeu. mai 25, 2017 12:17 pm
Bonjour à tous.
Ayant comme projet d'acheter une 318is e36 du 12/1993 en Allemagne vu tous les avantages.
Je viens vers vous pour vous demander vos avis et un peu d'aide si quelqu'un ici à déjà effectuer la démarche !
Je vais donc récapituler les étapes de l'import pour être sur d'avoir bien compris,et ne pas me retrouver avec une voiture inutilisable en France, Donc n'hésitez pas à me corriger si besoin !
: Allez voir le véhicule : Donc ici un e36 318is M42b18 140ch 2éme main ,de 93 donc phase 1 avec 169 000km peinture neuve avec le TUV (contrôle technique) Intérieur cuir sport,Par chocs M3 complet , Pas trafiquée.. Bref une affaire pour 1200e ayant déjà eu un 318is et un 323i je connais bien cette caisse et ce moteur donc je me dit pourquoi pas! vu les prix en France pour des caisses qui on plus de 200 000 et 24 proprios derrières elles..
: L'acheter , faire les papiers allemands et français (certificat de cession d'un véhicule)
: Vérifier la présence des plaques d'immat sur le véhicule Dans mon cas le vendeur me les laisse mais la pastille de validité et bien enlevée donc véhicule plus enregistré sur le territoire allemand.
:Appeler une assurance pour pouvoir conduire jusqu’à chez moi , donc là j'ai déjà appeler Direct Temporaire pour me renseigner, ils demande simplement des photos par mms de la carte grise allemande de mon permis et des photos du véhicule tout ça pour 45e/Journée les deux territoires inclus.
:Une fois revenu en France c'est la partie la plus compliqué donc celle que je ne comprend pas très bien...
Donc sur le site de ma Préfecture (Besançon) Ils disent ça :
Le dossier déposé en préfecture devra comporter:
1 – une demande d'immatriculation dûment remplie et signée par le(s) titulaire(s) modèle Cerfa n° 13750*03 ;
2 – un certificat de conformité original ;
3 – la carte grise originale ;
4 – un quitus fiscal pour les véhicules provenant de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen ou un certificat de dédouanement 846 A pour les autres pays ;
5 – un certificat de vente ou une facture entre le dernier propriétaire étranger et le 1er propriétaire français ainsi que les éventuelles ventes en France ;
6 – la copie recto verso de la pièce d'identité en cours de validité du ou des titulaires ;
7 – un justificatif de domicile de moins de 6 mois (EDF, loyer, impôts) ;
8 – un contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule y est soumis ;
9 – un chèque à l'ordre du régisseur des recettes de la préfecture du Doubs ;
1 = ok
2=ok
3=ok
4=ok allez au services des impôts
Pour obtenir le quitus fiscal, vous devez présenter les documents suivants (originaux et photocopies) :
Des remarques? je peux me lancer?
J'ai lu ça aussi sur un forum
quand vous achetez un véhicule d'occasion,vous devez avoir comme papier: le fahrzeugshein,qui est la petite carte-grise que les gens gardent sur eux,le fahrzeugbrief,qui est la grande carte-grise original et le certificat de conformité européen qui doit obligatoirement accompagner chaque véhicule. les papiers verts ou blancs provenant des préfectures quand on stoppe un véhicule ici en Allemagne,c'est finit depuis plus de deux ans !!! Avec le certificat de conformité fournit ( si vous ne l'avez pas,exigez-le de la part de votre vendeur Allemand,c'est quasi gratis partout en Allemagne, et hors de prix et délais honteux en France,comme toujours,la France...) vous n'avez aucun besoin de passer le véhicule à la drire !!! Vous allez avec vos documents Allemands,directement aux impôts qui vous délivrent un quittus fiscal( ne pas oublier la facture d'achat ou le document de vente si c'est par un particulier) puis contrôle technique,et ensuite préfecture,Voilà....
Ayant comme projet d'acheter une 318is e36 du 12/1993 en Allemagne vu tous les avantages.
Je viens vers vous pour vous demander vos avis et un peu d'aide si quelqu'un ici à déjà effectuer la démarche !
Je vais donc récapituler les étapes de l'import pour être sur d'avoir bien compris,et ne pas me retrouver avec une voiture inutilisable en France, Donc n'hésitez pas à me corriger si besoin !
: Allez voir le véhicule : Donc ici un e36 318is M42b18 140ch 2éme main ,de 93 donc phase 1 avec 169 000km peinture neuve avec le TUV (contrôle technique) Intérieur cuir sport,Par chocs M3 complet , Pas trafiquée.. Bref une affaire pour 1200e ayant déjà eu un 318is et un 323i je connais bien cette caisse et ce moteur donc je me dit pourquoi pas! vu les prix en France pour des caisses qui on plus de 200 000 et 24 proprios derrières elles..
: L'acheter , faire les papiers allemands et français (certificat de cession d'un véhicule)
: Vérifier la présence des plaques d'immat sur le véhicule Dans mon cas le vendeur me les laisse mais la pastille de validité et bien enlevée donc véhicule plus enregistré sur le territoire allemand.
:Appeler une assurance pour pouvoir conduire jusqu’à chez moi , donc là j'ai déjà appeler Direct Temporaire pour me renseigner, ils demande simplement des photos par mms de la carte grise allemande de mon permis et des photos du véhicule tout ça pour 45e/Journée les deux territoires inclus.
:Une fois revenu en France c'est la partie la plus compliqué donc celle que je ne comprend pas très bien...
Donc sur le site de ma Préfecture (Besançon) Ils disent ça :
Le dossier déposé en préfecture devra comporter:
1 – une demande d'immatriculation dûment remplie et signée par le(s) titulaire(s) modèle Cerfa n° 13750*03 ;
2 – un certificat de conformité original ;
3 – la carte grise originale ;
4 – un quitus fiscal pour les véhicules provenant de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen ou un certificat de dédouanement 846 A pour les autres pays ;
5 – un certificat de vente ou une facture entre le dernier propriétaire étranger et le 1er propriétaire français ainsi que les éventuelles ventes en France ;
6 – la copie recto verso de la pièce d'identité en cours de validité du ou des titulaires ;
7 – un justificatif de domicile de moins de 6 mois (EDF, loyer, impôts) ;
8 – un contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule y est soumis ;
9 – un chèque à l'ordre du régisseur des recettes de la préfecture du Doubs ;
1 = ok
2=ok
- Une copie de la preuve d’achat du véhicule établie à votre nom (acte de vente, acte de cession ou facture d’achat
- La photocopie intégrale du certificat d’immatriculation étranger
- Le formulaire importation que vous pouvez télécharger ci-dessous
- Le réglement par chèque d'un montant de 170€ TTC à l’ordre de BMW France
3=ok
4=ok allez au services des impôts
Pour obtenir le quitus fiscal, vous devez présenter les documents suivants (originaux et photocopies) :
- la facture d'achat ou le certificat de cession (formulaire cerfa n°13754*02),
- la carte grise obtenue dans le pays étranger,
- une pièce d'identité, au nom de la personne qui a acheté le véhicule,
- un justificatif de son domicile en France.
Des remarques? je peux me lancer?
J'ai lu ça aussi sur un forum
quand vous achetez un véhicule d'occasion,vous devez avoir comme papier: le fahrzeugshein,qui est la petite carte-grise que les gens gardent sur eux,le fahrzeugbrief,qui est la grande carte-grise original et le certificat de conformité européen qui doit obligatoirement accompagner chaque véhicule. les papiers verts ou blancs provenant des préfectures quand on stoppe un véhicule ici en Allemagne,c'est finit depuis plus de deux ans !!! Avec le certificat de conformité fournit ( si vous ne l'avez pas,exigez-le de la part de votre vendeur Allemand,c'est quasi gratis partout en Allemagne, et hors de prix et délais honteux en France,comme toujours,la France...) vous n'avez aucun besoin de passer le véhicule à la drire !!! Vous allez avec vos documents Allemands,directement aux impôts qui vous délivrent un quittus fiscal( ne pas oublier la facture d'achat ou le document de vente si c'est par un particulier) puis contrôle technique,et ensuite préfecture,Voilà....