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Importer Un E36 De 1993

Publié : jeu. mai 25, 2017 12:17 pm
par Philippe Mvsn
Bonjour à tous.
 
Ayant comme projet d'acheter une 318is e36 du 12/1993 en Allemagne vu tous les avantages.
 
Je viens vers vous pour vous demander vos avis et un peu d'aide si quelqu'un ici à déjà effectuer la démarche !
 
Je vais donc récapituler les étapes de l'import pour être sur d'avoir bien compris,et ne pas me retrouver avec une voiture inutilisable en France, Donc n'hésitez pas à me corriger si besoin !
 
: Allez voir le véhicule : Donc ici un e36 318is M42b18 140ch 2éme main ,de 93 donc phase 1 avec 169 000km peinture neuve avec le TUV (contrôle technique)  Intérieur cuir sport,Par chocs M3 complet , Pas trafiquée.. Bref une affaire pour 1200e ayant déjà eu un 318is et un 323i je connais bien cette caisse et ce moteur donc je me dit pourquoi pas! vu les prix en France pour des caisses qui on plus de 200 000 et 24 proprios derrières elles.. 
 
: L'acheter , faire les papiers allemands et français (certificat de cession d'un véhicule)
 
: Vérifier la présence des plaques d'immat sur le véhicule Dans mon cas le vendeur me les laisse mais la pastille de validité et bien enlevée donc véhicule plus enregistré sur le territoire allemand.
 
:Appeler une assurance pour pouvoir conduire jusqu’à chez moi , donc là j'ai déjà appeler Direct Temporaire pour me renseigner, ils demande simplement des photos par mms de la carte grise allemande de mon permis et des photos du véhicule tout ça pour 45e/Journée les deux territoires inclus.
 
:Une fois revenu en France c'est la partie la plus compliqué donc celle que je ne comprend pas très bien... 
 
Donc sur le site de ma Préfecture (Besançon) Ils disent ça :
 
 
Le dossier déposé en préfecture devra comporter:
 
1 – une demande d'immatriculation dûment remplie et signée par le(s) titulaire(s) modèle Cerfa n° 13750*03 ;
 
 2 – un certificat de conformité original ;
 
 3 – la carte grise originale ;
 
4 – un quitus fiscal pour les véhicules provenant de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen ou un certificat de dédouanement 846 A pour les autres pays ;
 
5 – un certificat de vente ou une facture entre le dernier propriétaire étranger et le 1er propriétaire français ainsi que les éventuelles ventes en France ;
 
6 – la copie recto verso de la pièce d'identité en cours de validité du ou des titulaires ;
 
7 – un justificatif de domicile de moins de 6 mois (EDF, loyer, impôts) ;
 
8 – un contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule y est soumis ;
 
9 – un chèque à l'ordre du régisseur des recettes de la préfecture du Doubs ;
 
1 = ok 
 
2=ok 
 
  • Une copie de la preuve d’achat du véhicule établie à votre nom (acte de vente, acte de cession ou facture d’achat
  •  La photocopie intégrale du certificat d’immatriculation étranger
  • Le formulaire importation que vous pouvez télécharger ci-dessous
  • Le réglement par chèque d'un montant de 170€ TTC à l’ordre de BMW France
    2 semaines d'attentes mini pour avoir le COC.
 
3=ok 
 
4=ok allez au services des impôts 
Pour obtenir le quitus fiscal, vous devez présenter les documents suivants (originaux et photocopies) : 5,6,7,8,9=ok
 
Des remarques? je peux me lancer? 
 
J'ai lu ça aussi sur un forum 
 
quand vous achetez un véhicule d'occasion,vous devez avoir comme papier: le fahrzeugshein,qui est la petite carte-grise que les gens gardent sur eux,le fahrzeugbrief,qui est la grande carte-grise original et le certificat de conformité européen qui doit obligatoirement accompagner chaque véhicule. les papiers verts ou blancs provenant des préfectures quand on stoppe un véhicule ici en Allemagne,c'est finit depuis plus de deux ans !!! Avec le certificat de conformité fournit ( si vous ne l'avez pas,exigez-le de la part de votre vendeur Allemand,c'est quasi gratis partout en Allemagne, et hors de prix et délais honteux en France,comme toujours,la France...) vous n'avez aucun besoin de passer le véhicule à la drire !!! Vous allez avec vos documents Allemands,directement aux impôts qui vous délivrent un quittus fiscal( ne pas oublier la facture d'achat ou le document de vente si c'est par un particulier) puis contrôle technique,et ensuite préfecture,Voilà....



Re: Importer Un E36 De 1993

Publié : jeu. mai 25, 2017 1:22 pm
par AbuShemsy
Salut.

Je l'ai fait récemment pour mon cab.

Avant tout, tu es franc-comtois, donc tu connais le sel et la rouille. En Allemagne, plutôt que de me méfier du compteur, je me méfierais de la rouille.

Maintenant la paperasse :

Si tu roules avec les plaques de l'ancien proprio, tu seras dans l'illégalité. Si tu te fais flasher, tant pis pour le vendeur. Si tu te fais contrôler, tant pis pour toi.

En Allemagne, tu trouves de petites préfectures un peu partout, avec un vendeur de plaques/assurance juste à côté. Demande à ton vendeur de t'y amener. Avec le véhicule. Le personnel vérifie le numéro de série.

De mémoire pour 15 jours de validité d'immatriculation et d'assurance, j'en ai eu pour une soixantaine d'euros. Peut-être 80.

Et tu as une carte grise à ton nom (le petit volet à garder sur soi, plus le grand volet) et tu conserves le grand volet de l'ancien proprio, tamponné comme non gagé. Et le certificat d'assurance.
Tu peux aussi décider de payer pour plus longtemps.

Pour les papiers, tu as tout bon. Sauf sur les délais. BMW a mis plus d'un mois a me fournir le certificat de conformité européen. Et à la préfecture du 94 ont m'a annoncé un mois de délais.

Re: Importer Un E36 De 1993

Publié : jeu. mai 25, 2017 3:50 pm
par Philippe Mvsn
AbuShemsy a écrit :Salut.

Je l'ai fait récemment pour mon cab.

Avant tout, tu es franc-comtois, donc tu connais le sel et la rouille. En Allemagne, plutôt que de me méfier du compteur, je me méfierais de la rouille.

Maintenant la paperasse :

Si tu roules avec les plaques de l'ancien proprio, tu seras dans l'illégalité. Si tu te fais flasher, tant pis pour le vendeur. Si tu te fais contrôler, tant pis pour toi.

En Allemagne, tu trouves de petites préfectures un peu partout, avec un vendeur de plaques/assurance juste à côté. Demande à ton vendeur de t'y amener. Avec le véhicule. Le personnel vérifie le numéro de série.

De mémoire pour 15 jours de validité d'immatriculation et d'assurance, j'en ai eu pour une soixantaine d'euros. Peut-être 80.

Et tu as une carte grise à ton nom (le petit volet à garder sur soi, plus le grand volet) et tu conserves le grand volet de l'ancien proprio, tamponné comme non gagé. Et le certificat d'assurance.
Tu peux aussi décider de payer pour plus longtemps.

Pour les papiers, tu as tout bon. Sauf sur les délais. BMW a mis plus d'un mois a me fournir le certificat de conformité européen. Et à la préfecture du 94 ont m'a annoncé un mois de délais.
Merci de ta réponse, oui mon premier 318is était bouffer par la rouille au niveau du plancher conducteur,un point important tu à raison!
 
Alors oui les plaques Import les "Ausfuhrkennzeichen" rouge, effectivement je me suis renseigner sur la question hier, seulement étant assurer, je pense que les "forces de l'ordres" ne peuvent qu’être indulgente sur le fait que je vient d'acheter la voiture et que je rentre chez moi pour directement faire les papiers même si je doit reconnaître que c'est un risque à prendre,je ne le prendrais peut etre pas si mon vendeur accepte de venir avec moi les retirées donc à un Kfz Zulassungstelle... Le point qui m'emer***  le plus c'est donc ce Certificat de conformité vaut mieux passer par un site quelconque tu pense? Il y'a des offres intéressantes, après j'ai lu aussi que les COC allemands était quasi tous gratuit et dispo de suite mais sont ils valable en France?  Petite rectification ce n'est pas Un COC dont j'ai besoin Mais d'une Attestation d'identification car la voiture date d'avant 96... sur aucuns site l’attestation et disponible donc pas le choix de donner 170e a BMW pour un bout de papier... 

Re: Importer Un E36 De 1993

Publié : jeu. mai 25, 2017 5:14 pm
par AbuShemsy
Voilà passage par BMW obligatoire avant 1997. J'ai lu qu'il etait possible de faire la demande dans une concession allemande. Je ne sais pas si c'est vrai, ni s'ils peuvent donner le papier en Français. Et là, je pense que ça pourrait coincer, si en Allemand.

Re: Importer Un E36 De 1993

Publié : jeu. mai 25, 2017 6:13 pm
par Tony-Stark
Tu as bien récapitulé les démarches.
Pour le Coc, je déconseillerais de passer par autre chose que BMW.
J'ai reçu le CoC pour la mienne, en moins de 15 jours, je suppose que c'est un peu le hasard ou la chance.

Re: Importer Un E36 De 1993

Publié : ven. juin 02, 2017 5:33 pm
par Philippe Mvsn
Merci à vous la voiture est encore disponible j'ai donner un acompte au vendeur le temps de m'organisé , je vais la chercher le week end prochain, je donnerais des nouvelles des démarches effectuée, ! super!