Salut !
petit pressision au resumer de manuZ1 qui est tres bien fait,
plus de feuille verte, il vous donne un petit papier a 3 volé.
et pouver passer a la drire directement pour le certificat, que pour les voiture >94
oui effectivement, mais ici c'est pour une E30 donc < à 1994
Alors résumé des papiers nécessaire
Le certificat de circulation allemand ( appelé carte grise chez nous, ben oui elle est de couleur grise !
)
celle-ci comporte 3 volets au total
la FZS FahrZeugSchein : titre de propriété du conducteur.
le quintus fiscal appelé certificat d'acquisition de véhicule terrestre à moteur
que l'on cherche au centre d'impot dont on dépend, ce dernier est gratuit et pour l'obtenir il faut présenter les 2 docs. cité au dessus + la facture d'achat ou l'acte de vente si c'est un particulier.
A partir de là, les impôts vous tampone votre carte grise allemande ( 1er document ), il y a notamment inscrit en grand la date du jour afin de voir quand vous vous êtes rendu chez eux.
De plus le quintus fiscal est fait au nom de la personne qui présente ( donc qui à acheté le véhicule ) les papiers.
le voici.
en plus de celà, il faut passé le
contrôle technique car le TUV allemand n'a aucune valeur en france ( même s'il est plus poussé qu'en france )
Note : certains centre de contrôle technique ne vous donne pas de suite la vignette car véhicule non français, mais ce n'est pas grave du moment que votre CT est bon et vous pouvez le présenter à la préfecture, quand vous obtiendrai l'immat définitive on repasse en contre visite et il vous donne votre vignette finale. ( faite quand même un photocopie du CT car desfois la préfecture garde l'original )
Et enfin il faut
le certif. de conformité CEE qu'on obtient soit chez BMW france ou à la DRIRE.
pour les véhicules d'après 1996 le vendeur doit "normalement" vous le fournir.
le voici
recto et verso
avec tout ces documents vous pouvez effectuer vos démarches et obtenir votre CG définitive.
la personne à qui j'achète la voiture a fait mettre des plaques provisoires en WW.Celle ci me soutient que pour les obtenir au près de la fréfecture elle n'a eu besoin que d'une carte d'identité et de la CG allemande.Je pensais que pour l'obtenir il fallait aussi un quitus fiscal que l'on doit se procuer aux impots
Etonant celà me parrai facile quand même, J'ai appelé la préfecture du bas-Rhin qui m'ont affirmé que pour obtenir unz immat en WW il faut :
- carte grise allemande ( 1er doc )
- quintus fiscal
- facture ou acte de vente
+ documents style carte identité...
Le tout au
nom du demandeur.
Info de la préfecture : ces documents sont pour un échellon NATIONAL, donc que l'on fasse la demande à LILLE, MARSEILLE ou autre c'est partout pareil pour avoir des plaques provisoire en WW.
Noter aussi que ici en Alsace c'est la préfecture qui reçoit le plus de demande d'immatriculation en plaque WW, et oui on est presque Allemand, donc ils savent de quoi ils parlent.
S'il a déjà les plaque en WW c'est qu'il à déjà son quintus fiscal logiquement.
et si tu l'a rachète de suite, tu ne pourra pas l'immatriculer à ton nom vu que le quintus fiscal est déjà au nom du vendeur et tu ne pourra pas re-chercher un quintus fiscal à ton nom car les impôts on déjà tamponé la carte grise lors de la 1ère demande d'obtention du quintus fiscal ( j'éspère que je suis assez clair !
)
Donc comme je t'ai dis senna31, laisse le faire son immat définitive puis tu lui rachète.
vaut mieux être sur et payer un peu plus plutôt que de se retrouver avec un superbe cabriolet cette été dont tu ne pourra profité c'est bientôt en plus !
)
certains du forum on déjà eu d'énomes pb avec des véhicules importé donc à méditer !
Sur ceux, bonne chance à toi et tiens nous ( moi ) au courant
A+ ///Mark M
