guillaumeh a écrit :Bonjour
Alors importer une bmw de l'étranger ça peut être simple comme compliqué.
Tout d'abord si la mise en circulation est après 1998 ça va, tu as les papiers en une semaine à peu près à moins qu'il ait un doute sur le passé du véhicule.
Si la voiture est avant 1998, la ça se complique car il faut faire des démarches chez bmw france, puis la drire et enfin la préfecture (je vous passe le controle technique, le quitus fiscal aux impôts). Selon les périodes ça peut être long pour avoir les papiers, pour ma part ça a mi trois mois lorsque j'ai acheté une bmw en allemagne.
Guillaume
salut à Tous !
petite rectif ! c'est après
1996 les véhicules achetés en CEE doivent avoir
le certificat de conformité Européen et avec ce document les démarches sont grandement simplifié !
petit récapitulative ( cette exemple est pour un achat en allemagne mais pour la Belgique ça doit être pareil je pense, à confirmer quand même je voudais pas de donner de fausse infos ! )
Une Réponse pour que question qui pourrait ( et qui va ) revenir souvent :
Un achat en allemagne, comment obtenir les plaques française définitive, comment procéder, qu'elles documents faut-il, etc...
Alors résumé des papiers nécessaire et procédure :
alors si vous acheté chez un professionnel :
La facture d'achat
pour un particulier :
un acte de vente
la préfecture et les impôts vous le demanderont
Le certificat de circulation allemand ( appelé carte grise chez nous, ben oui elle est de couleur grise !
)
celle-ci comporte 3 volets au total
la FZS FahrZeugSchein : titre de propriété du conducteur.
le quintus fiscal appelé certificat d'acquisition de véhicule terrestre à moteur
que l'on cherche au centre d'impot dont on dépend, ce dernier est gratuit et pour l'obtenir il faut présenter les 2 docs. cité au dessus , la facture d'achat ou l'acte de vente si c'est un particulier.
A partir de là, les impôts vous tampone votre carte grise allemande ( 1er document ), il y a notamment inscrit en grand la date du jour afin de voir quand vous vous êtes rendu chez eux.
De plus le quintus fiscal est fait au nom de la personne qui présente ( donc qui à acheté le véhicule ) les papiers.
le voici.
en plus de celà, il faut passé le
contrôle technique car le TUV allemand n'a aucune valeur en france ( même s'il est plus poussé qu'en france )
Note : certains centre de contrôle technique ne vous donne pas de suite la vignette car véhicule non français, mais ce n'est pas grave du moment que votre CT est bon et vous pouvez le présenter à la préfecture, quand vous obtiendrai l'immat définitive on repasse en contre visite et il vous donne votre vignette finale. ( faite quand même un photocopie du CT car desfois la préfecture garde l'original )
Et enfin il faut
le certif. de conformité CEE qu'on obtient soit chez BMW france ou à la DRIRE.
pour les véhicules d'après 1996 le vendeur doit "normalement" vous le fournir.
le voici
recto et verso
avec tout ces documents vous pouvez effectuer vos démarches et obtenir votre CG définitive.
Si vous faite la demande d'obtention de votre certif de conformité CEE, celà peut prendre un certains temps, donc vous pouvez immatriculer votre véhicule en plaques provisoires ( Plaque en WW ) celle-ci sont payante et renouvelable une ou deux fois ( je sais plus exactement )
Rappel : si vous êtes en plaque provisoire, INTERDICTION de sortir du territoire français.
voici les docs nécessaire :
- carte grise allemande ( 1er doc )
- quintus fiscal
- facture ou acte de vente
+ documents style carte identité...
Le tout au nom du demandeur.
Info de la préfecture : ces documents sont pour un échellon NATIONAL, donc que l'on fasse la demande à LILLE, MARSEILLE ou autre c'est partout pareil pour avoir des plaques provisoire en WW.
Noter aussi que ici en Alsace c'est la préfecture qui reçoit le plus de demande d'immatriculation en plaque WW, et oui on est presque Allemand, donc ils savent de quoi ils parlent.
ET
click moi vite !
) celà coute-t-il ?
