Importer Une Ancienne De Suisse ?

[énix]

Salut,

De bonne affaires peuvent être faites en Suisse sur d'anciennes BMW (complete) !

Mais la Suisse étant hors de l'UE, cela est-il complexe d'importer une BMW ?

Que faut-il avoir ?

> Le certificat de conformité ? (Dans le cas présent, cela est-il complexe pour un modele ayant 15/30 ans ?
> Qu'en est-il du dédouanement ?

C'est suffisant ou faut encore autre chose ???

@+

[franckb]

Salut,

J'habite pas très loin de la Suisse (1 h).
J'ai déjà vu là bas de réelles bonnes affaires notamment sur des modèles un peu ancien.

Je ne pense pas qu'il y ait de gros problème pour l'immatriculation de la voiture en France... Beaucoup de Suisses habitent par ici et pas mal, une fois une maison achetée, font immatriculer une de leur auto ici.

Par contre, il y a une taxe si tu vas acheter ta voiture en Suisse et que tu la ramènes illico en France. Je m'étais renseigné il y a quelques années, je risque de dire des bêtises, mais si c'est le cas, certains me corrigeront j'espère.
Je crois que c'est qq chose comme 15 % de la valeur de l'auto pour une auto complète, et genre 5 % pour des pièces. Je sais que certains démontent l'intérieur en Suisse, font passer la caisse (sans l'intérieur donc) tractée par une autre voiture, puis l'intérieur, le tout au tarif "pièces" et remontent l'intérieur ensuite, en France.

Je connais en Suisse, près de la frontière française, un parking géant avec au moins 2000 autos, dont des BMW. Ce sont des voitures qui ne passent pas les normes ce contrôle Suisse je crois (comme notre CT). Elles sont stockées là par des garagistes. Elles sont à vendre, mais aucun prix dessus.
Des "marchands" passent et achètent des lots, bas prix. Ils laissent leur nom sur l'auto, avec une étiquette, pour contact, avec des propositions. Souvent, beaucoup d'autos partent dans des pays "en voie de développement" ou en Afrique (pour les Merco ou les 4x4 surtout).

Le parking appartient a une société de transport, qui ne demande rien pour l'utilisation de la zone, mais qui, par contre, s'octroie le marché du transport des autos (malin).

Il faut que je trouve le temps de retourner là bas, et que je prenne des photos. C'est à pleurer de voir de vraiment belles BMW stockées là. Parfois elles sont en rangées depuis des mois... pour en déplacer une, faut en bouger 10 autres.
J'avais laissé mon nom sur quelques unes, mais sans nouvelles... pas un assez gros client (vendre une voiture ne les intéressent pas). Mais je pense qu'il devrait y avoir moyen quand même... Il faudrait savoir quel garage "loue" telle ou telle parcelle etc.

Enfin voila.

A+

[ricardo_hauhazice]

Si l'auto a 25 ans, te fais pas chier : carte grise collection. Il te faut :
- certificat de dédouanement
- carte grise Suisse + certificat de vente (rédigé en FRANCAIS)
- CT OK (pas necessairement vierge)
- Certificat FFVE ( www.FFVE.org)

Pour la douane:

- 10% de douane + 19.6% de TVA qui se calcule de cette façon : prix final = (prix déclaré X 1.1) X 1.196 (oui, tu payes de la TVA sur la taxe douaniere... une taxe sur une taxe...vive la France)
- Fais dédouaner la voiture de suite à la frontiere, sinon probleme en perspective.

[passionalpina]

Non, les 10% de frais de douanes, en plus des frais de TVA ne s'appliquent pas aux voitures construites en Europe, uniquement aux voitures importés en dehors, ex ; USA, Japon.
Concrètement si la voiture qu'on souhaite acheté en Suisse est une bmw, on paye simplement la TVA du pays ou l'on habite (19.6% pour la France, 16% mais plus pour longtemps pour l'Allemagne, et 19% pour l'Italie) sur la valeur d'achat du bien qu'on a acheté (pièces, voitures, outillages) lorsque l'on passe la frontière.
Pour ce faire, il faut présenter le bien aux douanes, qui ne contrôle pas systématiquement.
Mais attention aux personnes qui mettent des prix trop bas pour payer le moins TVA possible, car depuis le 1 janvier 2005, le bureau des douanes, à un droit d'achat sur le dis bien si ils estiment que le prix est vraiment trop bas (rare, mais c'est arrivé).
Donc si vous achetez une BMW M3 E46 pour une valeur réelle de 45000FS, et que vous déclariez une valeur de 15000FS (environ 10000€) ce qui représente une TVA de seulement 2000€ au lieu de 6000€, vous avez de forte chance que les douanes décident de racheter votre voiture pour 15000FS, ils en ont le droit.
Au final pour une voiture ancienne, ça reste intéressant, car il n'y pas réellement de côte, mais pour les récentes, ce n'est pas trop intéressants.
Pour finir si vous achetez une Chevrolet corvette par exemple, vous payerez en plus de la TVA de 19.6% une taxe de 10% à la Suisse, car lors de l'importation de cette voiture, l'état Suisse à payer une taxe équivalente.
Pas si fou nos amis Suisse

[ricardo_hauhazice]

Non, les 10% de frais de douanes, en plus des frais de TVA ne s'appliquent pas aux voitures construites en Europe, uniquement aux voitures importés en dehors, ex ; USA, Japon.

Que l'auto soit d'origine européenne, américaine, moldavienne ou Ouzbek, la suisse ne fait pas parti de l'union européenne, donc 10% de douane en plus des 19.6% de TVA.

Pour finir si vous achetez une Chevrolet corvette par exemple, vous payerez en plus de la TVA de 19.6% une taxe de 10% à la Suisse, car lors de l'importation de cette voiture, l'état Suisse à payer une taxe équivalente.
Pas si fou nos amis Suisse

portenawak ...

C'est à la douane française que tu payes les 10% de douane ...

J'ai importé de Suisse, une ricaine et 2 européennes (une Fiat et une VW), je sais de quoi je cause.

car lors de l'importation de cette voiture, l'état Suisse à payer une taxe équivalente.

Encore portenawak
C'est l'acheteur suisse qui a payé la taxe d'importation ... taxe qui est partie dans les caisses de l'état suisse

Tout comme pour un acheteur francais, qui achetera une voiture dans un pays hors CEE, il paiera une taxe douaniere (taxe d'importation) au FISC français.

Par contre, je plussois pour la valeur à déclarer.
Ne pas déclarer une valeur top faible, sont pas cons les douaniers ... enfin, pas quand ça touche au pognon

[touring]

Je connais en Suisse, près de la frontière française, un parking géant avec au moins 2000 autos, dont des BMW. Ce sont des voitures qui ne passent pas les normes ce contrôle Suisse je crois (comme notre CT). Elles sont stockées là par des garagistes. Elles sont à vendre, mais aucun prix dessus.
Des "marchands" passent et achètent des lots, bas prix. Ils laissent leur nom sur l'auto, avec une étiquette, pour contact, avec des propositions. Souvent, beaucoup d'autos partent dans des pays "en voie de développement" ou en Afrique (pour les Merco ou les 4x4 surtout).

c'est où, à Genève, Meyrin par hasard?

Si oui c'est des véhicules pour l'exportation, difficile d'en obtenir une là-bas...

[Annuegypte]

Bonjour,

Je me permets d'intervenir sur les 10% à payer. Effectivement si on se renseigne pas plus, on paye les 10%. Mais à la douane suisse, vous pouvez vous procurer le formulaire EUR 1 qui permet d'éviter le paiement des 10% à la douane française. Attention ce formulaire n'est valable que pour une voiture européenne. Et bien penser de le faire remplir par le vendeur.
Nous avons importé tout dernièrement une 525iXA de 1994 et n'avons payé que la TVA à 19.6%, grâce à ce formulaire.

Si vous êtes intéressé je peux faire un petit résumé

Bonne journée.

[passionalpina]

Que l'auto soit d'origine européenne, américaine, moldavienne ou Ouzbek, la suisse ne fait pas parti de l'union européenne, donc 10% de douane en plus des 19.6% de TVA.
portenawak ...

C'est à la douane française que tu payes les 10% de douane ...

J'ai importé de Suisse, une ricaine et 2 européennes (une Fiat et une VW), je sais de quoi je cause.
Encore portenawak

C'est vraiment dommage pour toi, mais la dernière que j'ai importé, c'était la semaine dernière, et je n'ai payé que 19.6% de TVA, pour une voiture Européenne bien sur
Donc avant de "Causer" de chose que tu ne sait pas, apprends à te renseigner avant d'induire en erreur ce qui veulent le faire correctement !!!
Au fait c'est de la ou tu viens Portenawak?? Alors je comprends peut-être mieux

[manuz1]

http://www.6enligne.net/forum/index.php?showtopic=35740

a+

[passionalpina]

Petite précision Manu, depuis cette année on ne passe plus à la Drire pour les véhicules en provenances de Suisse, donc ça c'est super cool, il faut juste demander un certificat au constructeur