Documents Pour Immatriculation

[karl_fr]

Edit: Doublon.

[dav735]

Bonsoir,

Donc si j'ai tout suivi il faut que je remplisse la demande d'immatriculation et la ramener avec moi au centre des impôts?

Et il faut que je fasse traduire le certificat de vente?

PS je l'ai acheté a un négocient qui m'as remis un contrat de vente donc c'est ça que je dois faire traduire?

Merci pour vos réponses et au plaisir de vous lire a nouveau.

[karl_fr]

Bonsoir,

Donc si j'ai tout suivi il faut que je remplisse la demande d'immatriculation et la ramener avec moi au centre des impôts?-----> OUI

Et il faut que je fasse traduire le certificat de vente? ---> Voir plus bas

PS je l'ai acheté a un négocient qui m'as remis un contrat de vente donc c'est ça que je dois faire traduire?---> Oui mais voir plus bas

Merci pour vos réponses et au plaisir de vous lire a nouveau.

L'idéal aurait été d'avoir amené un formulaire de contrat français.

Maintenant que c'est fait tente ta chance avec la préfecture: Il faut vraiment qu'ils soient tordus pour t'exiger une traduction.
Surtout pense à remplir le dossier de demande d'immatriculation correctement, normalement ils se réfèreront au contrat uniquement pour vérifier certaines des infos déjà indiqués sur le dossier.

@+

[dav735]

L'idéal aurait été d'avoir amené un formulaire de contrat français.

Maintenant que c'est fait tente ta chance avec la préfecture: Il faut vraiment qu'ils soient tordus pour t'exiger une traduction.
Surtout pense à remplir le dossier de demande d'immatriculation correctement, normalement ils se réfèreront au contrat uniquement pour vérifier certaines des infos déjà indiqués sur le dossier.

@+

Merci je tenterai "l'experiance "la semaine prochaine

[karl_fr]

<------------------------------ Elle vient de là bas...

Merci je tenterai "l'experiance "la semaine prochaine

Passe par la case quitus fiscal et CT, si nécessaire, d'abord.


@+

[yoyo62]

Ils t'ont menti... ou t'es tombé sur zélé!


Site Officiel

Lors de l'achat de la 330 cette procédure a été appliquée sans souci aucun.

salut si c est pour moi, il ne m ont pas mentis,car sur ton lien ils disent bien ,passage a la drire selon les certificat de conformité, et en plus je pense pas qu il m aurait fait faire un dossier si j en aurai pas eu besoin

[karl_fr]

salut si c est pour moi, il ne m ont pas mentis,car sur ton lien ils disent bien ,passage a la drire selon les certificat de conformité, et en plus je pense pas qu il m aurait fait faire un dossier si j en aurai pas eu besoin

Effectivement, c'est ce que je voulais laisser entendre par zélé.
Peut-être les premiers certificats n'étaient-ils pas aussi complets ? Je ne sais. Je me base uniquement sur mon expérience personnelle et les nombreux témoignages récoltés avant de me lancer dans ce que je croyais être une aventure.

De ce que j'en sais dans la majorité des cas, a partir du moment ou on a le certificat de conformité en main, pas de passage obligé par la DRIRE.Tu es le premier cas porté à ma connaissance ou malgré le certificat il aura été nécessaire de passer par la DRIRE.
Mais que cela n'effraie pas notre ami puisque apparemment cela s'est malgré tout passé sans anicroche. Et si d'aventure il lui faut passer quand même par la DRIRE, la préfecture l'en informera.