Oui c'était applicable pour les véhicules
d'avant 1996 car à l'époque il n'existait pas de
certificat d'homologation européen, mais aujourd'hui c'est fini, toutes les voitures produites après cette date possède ce certificat et c'est avec ça que la préfecture se base pour attribuer les CV fiscaux ( mon cousin travail dans une préfecture au service carte grise dans le 83 )
grâce à ce document, il se base sur l'équivalente des véhicules d'origine française.
avant on été obliger de passer par la
DRIRE qui n'avait pas pour vocation 1ère de faire des immatriculation et tu avais desfois des différence de CV fiscaux qui sortait de null part
, pas d'explication, pas de logique...c'est pour cela que aujourd'hui ce certificat existe car :
- démarches simplifiée
- passage par la DRIRE ou par le constructeur plus obligatoire ( mais encore existant )
- soulagement administratif pour la DRIRE où l'on pouvait attendre des semaines voir des mois avant d'obtenir un dossier remplit et fiable....
Il se peut effectivement que tu peux avoir 1 ou 2 CV de différence mais ça peu être 1 cv supérieur comme inférieur donc c'est pas systématique :
véhicule importé ne veux pas dire SYSTEMATIQUEMENT CV fiscaux inférieur
Et il ne faut pas se baser sur cette affirmation car ce n''est pas un vérité général.
INFO ; j'ai déjà 5 véhicules achetés en Allemagne et re-immatriculé en France et j'ai toujours eu le même nombre de CV fiscaux que l'équivalent Français.
Mais là n'est pas le but de se post donc je vais m'arrêter là...
A+Mark///M
