Taxe Emission Co2 Pour Les Belges!

[etiray]

bonjour a tous
voila j'ai quitter bmw depuis 2 ans mais rien a faire une serie 5 dans les mains et bien sur rien d'autre n'est plus le meme(renault grand espace 3)
voila je suis sur une 525i m50 141kww de 1991 et impossible de savoir le montant a payer de cette misere de taxe
y a t il d'autre compatriotes qui ont deja rencontre le meme probleme.
merci de vos retours
bonne journee a tous
etienne

[joe23]

255gr de co2, il me semble donc attends toi à payer le max (plus de 1000€) suivant ce que tu remplaces comme véhicule.

@+;)

[kouk]

Salut

Le problemme de cette Taxe c'est qu'il n'y as pas de réfférenciel pour des véhicules d'avant +/- 2000

J'ai une connaissance qui c'était renseigner au telephonne directement a l'administration qui gere cette taxe
pour savoir combien lui couterais d'immatriculer sa 190SL de 1962 ,
l'administration n'avais pas sus lui donner de tarif pour son "Antiquité " ,

Il as immatriculer sa merco en oldtimmer , et il la re-immatriculeras dans quelques mois en voitures "normale"
( pas de taxe "écologique Walonne " sur les oldtimer , et pas de TMC quand ont re-immatricule une voiture qui as déja ete immatriculer a son Nom )

regarde ce post , il y as des éxemple absurde sur le tarif de cette taxe : http://www.6enligne.net/forum/index.php?s=...t&p=1158910

[Edit ] comment ils calcule le taux de co² pour nous taxer

Comment le taux de CO² est-il déterminé pour le calcul des bonus / malus ?

Il y a trois possibilités :

• la DIV a enregistré et communiqué aux services fiscaux un taux de CO², c’est celui-là qui est retenu. Il correspond au certificat de conformité de la voiture et figure sur le certificat d’immatriculation (formulaire rose) de la voiture ;

• si la DIV n’a pas connaissance du taux car il ne figure pas sur le certificat d’immatriculation (formulaire rose) de la voiture, les services fiscaux appliquent la formule suivante pour déterminer le taux de CO² :
véhicules fonctionnant à l’essence : émissions de CO2 = FC x 23,9 ;
véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4 où :

FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra-urbain par litre par 100 km, telle que calculée conformément à la Directive européenne 80/1268/C.E.E. du Conseil, du 16 décembre 1980, relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur ;

• si le FC (consommation) n’est pas connu, un taux par défaut est appliqué. Il s’agit :
pour les véhicules fonctionnant à l’essence, d’un taux de 195 gr/km parcouru,
pour les véhicules fonctionnant au gazole, d’un taux de 186 gr/km parcouru.

[etiray]

re bonjour
voici la reponse de l'importateur belge
cher Monsieur Raymond,
Nous avons bien reçu votre courriel concernant le taux d’émission de CO2 pour deux BMW série 5.
Hélas, pour des voiture datant d’avant 1995 nous ne pouvons obtenir taux de CO2
En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à la marque BMW,
veuillez agréer, Monsieur Raymond, l'assurance de nos sincères salutations.
BMW Group Contact Center
meme bmw ne peux pas me le donner!!!
comment la div fait elle pour faire son calcul
si j'ai bien compris leur calcul et ayant 4 enfants a charge et en immatriculant la bmw en nouvelle immatriculation au nom de ma femme quelques mois car transfert entre epoux cette taxe n'est pas en vigeur
le calcul demarre a 7, moyenne du parc automobile belge la bmw si je rejoins les 255g de joe23 ce qui correspond a 16 donc se ferais 9 donc 400 euros de malus ce qui est acceptable de l'argent par les fenetres mais pas le choix!!!!
bonne soiree a tous
etienne

[orval2]

re bonjour
voici la reponse de l'importateur belge
cher Monsieur Raymond,
Nous avons bien reçu votre courriel concernant le taux d’émission de CO2 pour deux BMW série 5.
Hélas, pour des voiture datant d’avant 1995 nous ne pouvons obtenir taux de CO2
En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à la marque BMW,
veuillez agréer, Monsieur Raymond, l'assurance de nos sincères salutations.
BMW Group Contact Center
meme bmw ne peux pas me le donner!!!
comment la div fait elle pour faire son calcul
si j'ai bien compris leur calcul et ayant 4 enfants a charge et en immatriculant la bmw en nouvelle immatriculation au nom de ma femme quelques mois car transfert entre epoux cette taxe n'est pas en vigeur
le calcul demarre a 7, moyenne du parc automobile belge la bmw si je rejoins les 255g de joe23 ce qui correspond a 16 donc se ferais 9 donc 400 euros de malus ce qui est acceptable de l'argent par les fenetres mais pas le choix!!!!
bonne soiree a tous
etienne

Salut,

Pour mon M635CSI, j'ai payé 400€, c'est un peu au petit bonheur la chance.

Renaud

[cabriojack]

Salut, j'ai payé le montant de +ou- 1200 euros de taxe de circulation et de mise en circulation pour ma 325CI. Je devais payer avant le 24/12/2010...Adieu la prime de fin d'année... Celà dit, la taxe annuelle est de 544,50 euros...
J'ai reçu la semaine dernière une invitation à payer le montant de 1000 euros d'éco-malus, et ce à payer avant le 25/01/2011. La 325CI rejette 230g de co2 par km... Total environ 2200 euros pour pouvoir rouler avec mon cabrio...J'avais prévu le coup, mais ça fait mal quand même, surtout que la BM ne roule pas tous les jours...
Mais il vaut mieux payer et fermer sa g****e, car en cas de contrôle, si on découvre que t'as pas payé, on te saisi ta caisse, et elle peut même être vendue...Alors je me suis dit, pour 2200 euros de "racket légalisé", je garde ma caisse!!!
Je suis d'accord qu'on paye des taxes, mais ZUT, on n'a même pas de routes convenables!!! On est obligés de "zigzaguer" pour éviter ces p*****s de nids de poules...que dis-je, des cratères!!!
C'était mon coup de gueule, désolé pour le H.S.

[kouk]

Salut etiray

Avec un peu de chance tu seras taxer a la valeur "forfaitaire" de 195 gr/km ( 375€ max )

a moins que la DIV trouve les valeur de consomation officiel de ta voiture et fait le calcul suivant leur formule
(émissions de CO2 = FC x 23,9 )

[Mordan]

Salut les Belges!


Jsuis belge et je suis en procès à Arlon contre la région Wallone. Pas de décision de justice avant 2013 si la procédure normale suit son cours.

C'est le seul moyen de contrer. Avec les frais et les emmerdes qui vont avec. Les valeurs avancées par la région wallone sont illégalles selon mon analyse juridique. ã vous de faire de même si vous le voulez. Au final c'est quand meme le juge qui décidera.

Attention cela n'est valable que pour les BMW construites avant 1995. Pour les autres, les valeurs sont légales et y a pas le choix faut payer

Comme le souligne Kouk, pour les BMW avant 1995, c'est 195g. point barre. Suffit de regarder la directive européene en question et d'aller faire un saut à la FEBIAC pour avoir des infos intéressantes. [

il parait que c'est fait expres pour expulser les vieilles voitures. La plupart des gens paient ou rendent les armes et achete une voiture neuve diesel blue motion.
Tres peu comme moi sont des acharnés et vont jusqu'au tribunal. Et c'est vrai, c'est pas gai

[etiray]

bonsoir a tous
merci pour vos retours
je vous direz la suite dans quelques jours
bonne soiree a tous
etienne