octobre a écrit :Pas de soucis j'ai bien compris ce que tu veux dire.
Mais dans l'absolu ca ne se passe comme ca on est pas à la télé ni aux USA.
Le juge se basera sur une forme bien plus castratrice, le vice caché est établi lorsque le véhicule est impropre auquel l'acheteur le destinait, ou dans état tel qui ne l'aurait jamais acquis (à ce prix).
Si on suit le principe à la lettre, tu peux amener un vendeur au tribunal pour un pneu en crevaison lente.
Soyons sérieux...
J'ai pas encore eu connaissance de procédure autre que pour un traffic de kilométrage, marbre ou accidentée, véhicule gagée, RSV...
J'ai bien entendu des cas des distrib ou embrayage, toutes reboutées sans exception... car consommables.
J'ai assisté il y a quelque mois à un de ces cas de figure, le juge a tres clairement décrit son mécontentement, ils en ont marre de servir de SAV de particulier et des procédures de vice caché pour un oui pour un non, la plus part des cas aujourd'hui aboutissent sur une annulation de vente..
pour ma part j'ai du racheter le vehicule car je refusais de payer une boite pour le mec,je preferai la reprendre surtout que je la regrettai.J'ai changé la boite pour moi
Mon expert a tenté une procedure contre BMW suite a leur entretien de BVA fait en Octobre mais malheureusement mon expert tout comme moi d'ailleurs n'etions pas au courant que la BVA avait été changée avant que j'achete le vehicule a "60.000km" celle ci provenait d'un 330D touring allemand selon le numero de serie de ma boite.Du fait que la boite n'ai pas été changée en concession BMW France s'est ainsi degagé de toute responsabilité ce qui n'est pas anormal j'ai aucune facture concernant ce remplacement.
j'en viens a douter fortement du kilometrage de ma voiture,non verifiable sur mon carsoft deja. car 60.000km pour une BVA ca m'etonnerai..
Comme tu le dis mon cas fait partie des annulation de vente a l'amiable
