Help, Problème Administratif

[Seedusaki]

[eric123]

les plus a même de te renseigné c'est la préfecture , après il me parais évident qu'il va faloir un paplar de celui qui aurais du faire la CG avant de te vendre la titine

si tu a une connaissance a la gendarmerie avec la plaque tu peu avoir lhistorique des proprios de l'auto depuis ça 1Er mise en circulation

je ne comprend pas qu'il y est encore des gens qui vendent sans avoir fait la carte Grise ! les obligations d'un vendeur sont 1 une carte grise en regle , 2 un Controle technique meme sil est soumis a contre visite il est obligatoire de le fournir ! et un certif de non gage ... sans ses pièces fournie même pour 100 euro j'achete pas car rien ne prouve que le véhicule n'est pas volé !

un exemple tous con un pot a moi achète un 330 D tous ses papier sur le siège en pleine journée devant chez sont père vitre ouverte clé dessus un gars a eu le culo de rentrer lui volé , mon pot a eu toutes les peines du monde a se faire remboursé par lassurance heuresement que lancien proprio la aidé !

mais imagine si le voleur la revend cette 330 dans la journée pour 5000 euro alors que lauto en valais 12000 .... pretextant quil a besoins urgent d'argent quil na pas fait la CG .... et bien lacheteur deviens un voleur

[mac-fish2]

Perso moi je viens d'acheter une voiture avec deux carte grises a faire, avant d'acheter j'ai appeler la prefecture pour savoir a qui elle était cette voiture, et s'il y avait un soucis. La prefecture m'a dit qu'il n'y avait rien de particulier, les noms correspondaient, du coup je l ai achetée, j'ai fait les deux cartes grises et c'est parti ça a fonctionné.

Mais la son seul soucis pour l'instant c'est de retrouver le propriétaire officiel actuel, c'est a dire Momo...

[Seedusaki]

Perso moi je viens d'acheter une voiture avec deux carte grises a faire, avant d'acheter j'ai appeler la prefecture pour savoir a qui elle était cette voiture, et s'il y avait un soucis. La prefecture m'a dit qu'il n'y avait rien de particulier, les noms correspondaient, du coup je l ai achetée, j'ai fait les deux cartes grises et c'est parti ça a fonctionné.

Mais la son seul soucis pour l'instant c'est de retrouver le propriétaire officiel actuel, c'est a dire Momo...

Tu n'avais pas de pièce d'identité des anciens proprio?

[superpooky]

un exemple tous con un pot a moi achète un 330 D tous ses papier sur le siège en pleine journée devant chez sont père vitre ouverte clé dessus un gars a eu le culo de rentrer lui volé , mon pot a eu toutes les peines du monde a se faire remboursé par lassurance heuresement que lancien proprio la aidé !

attention, çà n'est pas toujours considéré comme un vol tellement c'est tenter le diable ! ! !
faut pas être bête non plus, laisser la clef sur le contact moteur en marche n'est parfois même pas considéré comme un par les FDO ... et je dirais un peu à juste titre ... alors avec en plus tous les papiers ...
bon mais pour ce qui est de cette histoire de cg, moi j'ai fais une cg récemment en shuntant le vendeur intermédiaire et je n'ai pas eu de soucis ... le premier proprio n'avait jamais envoyé son volet à la préfecture ... pour cause, c'est pas lui qui l'avait, mais le deuxième qui me l'a ensuite cédée ...

[thedjfou]

Salut,

1) Un copain gendarme peut te filer l'info.
A discrétion bien sûr...

2) As-tu des factures d'entretien ?
Ou un carnet tamponné ?

Si oui, tu as peut-être le nom de Momo sur une facture, ou le tampon d'un garage où Momo l'a emmenée pour un entretien.
Alors si tampon, il y a eu une facture, et donc un nom de client + une adresse.

Bon courage

PS : concernant les cartes grises : les préfectures ne font aucun lien avec les déclarations de cession.
Celles-ci ne servent qu'à retrouver le nouveau propriétaire, en cas de PV arrivant entre deux immatriculations.
Mais il n'y a pas de recoupement entre le nom de l'acheteur sur le certificat de cession, et le nom de celui qui fait la nouvelle immatriculation.

Sur le principe, il y a donc peu de chance d'avoir un souci en cas d'achat d'une voiture à Toto, avec la CG barrée encore au nom de Momo, et de présenter un certificat de cession entre Momo et toi, nouvel acheteur, sans que Toto apparaisse nulle part.

[PIFOUBMW]

Yo,

Si le vendeur de la voiture a envoye le papier en prefecture, elle sait qui est le nouveau proprietaire !!!

En 1993 j'ai acheté la R18 du père d'un copain, il avait jamais fait la CG. Quand je suis alle faire la CG en prefecture et qu'il a fait le papiuer du premier vendeur directement a mon nom, la pref a dit "mais monsieur ce n'est pas a vous que monsieur toto l'a vendu, c'est a monsieur momo, monsieur momo dotiu donc faire la CG puis vous la vendre en barrant et signant la CG que l'on vous aura faite."

voili voilo. J'ai donc du me faire faire une procuration du père de mon pote pour faire (et payer ...) sa carte grise puis elle a été dechirée sous mes yeux et j'ai ensuite payé la mienne ... bref quand la pref veut ses sous, elle les obtient !

A+

[Mike]

Salut,


PS : concernant les cartes grises : les préfectures ne font aucun lien avec les déclarations de cession.
Celles-ci ne servent qu'à retrouver le nouveau propriétaire, en cas de PV arrivant entre deux immatriculations.
Mais il n'y a pas de recoupement entre le nom de l'acheteur sur le certificat de cession, et le nom de celui qui fait la nouvelle immatriculation.

Sur le principe, il y a donc peu de chance d'avoir un souci en cas d'achat d'une voiture à Toto, avec la CG barrée encore au nom de Momo, et de présenter un certificat de cession entre Momo et toi, nouvel acheteur, sans que Toto apparaisse nulle part.

Salut,

Par deux fois j'ai fait mes CG à mon nom, alors qu'elles etaient barrées pour un autre acheteur, avec certif de cession envoyé à la pref.
Re certif directement à mon nom, la Pref n'a jamais fait le lien, alors que la cession etait bel et bien enregistrée à l'ancien proprio.
Beaucoup de garage font ça par chez moi, c'est pas tres legal mais desfois ça peut permettre de sortir de situation perieuses...
Aprés, ça peut etre aussi la porte ouverte à certains abus..
Pifou, la personne à la pref qui c'est occupé de toi était serieuse, chez moi, ça deb.ite toute la journée, ils ne prennent pas le temps de verifier

[PIFOUBMW]

Yo,

Alors en fait elle m'avait montré sur son ordi que le nom du vrai cheteur apparaissait, mais c'etait une voiture du même département ! mais comme les prefectures n'étaient pas reliées entre elles, si la voiture était venu d'un autre département, ça aurait surement pu se faire directement a mon nom

Mais comme désormais c'est le ministère de l'intérieur qui centralise tout , je suis pas sur que ça puisse encore se gruger !

Tu nous le diras

A+

[Mike]

Re,

Alors, mes deux cas :

-Lancia Delta Gtie, CG barrée, papier de cession au nom d'un garagiste, partie pref envoyée. Transaction dans le 24, la lancia venait de là.
Papier de cession refait à mon nom, dossier CG OK, j'ai obtenu la CG à mon nom. C'etait avant le 15 Octobre 2009.

-R5, CG barrée, papier de cession au nom de la fille de la premiere proprio. Je recupere la voiture, fait le dossier, avec papier de cession à mon nom. Je donne le dossier au concess du coin, qui en envoie plusieurs à la pref, ça ne le derange pas de prendre le mien.
Les semaines passent (3) et rien.
Je telephone à la pref pour savoir où ça en est, je donne l'immat (l'ancienne immat), et là la dame me donne le nom de la fille, donc la cession est bien enregistrée.
Mon dossier bloquait car j'avais oublié de donner une piece d'identité
J'y vais donc avec ma carte d'identité, je suis ressorti avec le certif provisoire, à mon nom.
C'etait il y a 3 jours.

Bon, je pense qu'il s'agit d'une coquille dans le systeme, mais en tous cas ça a fonctionné comme cela pour moi

Je precise que j'ai refait les papiers de cession avec l'autorisation des proprios initiaux.

Il ne faut pas perdre de vue non plus le coté illegal de la chose, meme si la pratique est courante. On peut vite etre coupable de faux et usage de faux...

A chacun de prendre ses responsabilités...