En l'ocurrence, il n'y a ici que le nom de BMW de cité. BMW aurait fait du mauvais boulot car aurait fourni une mauvaise pièce.Point à la ligne, libre à Gary de penser que la concession que l'on ne connait pas a mal fait son boulot
Pas d'accord, il ne parle pas d'un concessionnaire mais de tous les concessionnaires, de manière indistincte :
Et aujourd'hui ENCORE on a un exemple de l'incapabilité totale DES concessions !
Il y a un fait étayant l'argumentation, ce n'est pas gratuit et ce n'est pas diffamant sur l'honneur ou la considération de la marque
Il n'y a aucun fait fondé dans la mesure où demo33 n'indique pas clairement les circonstances de la livraison de la pièce inappropriée. Est-ce qu'il a bien spécifié son modèle, a été clair sur sa demande, etc,etc...
BM-Toulouse fait tout au plus une interprétation des dires d'un tiers, qui lui seul peut éventuellement éclairer les faits.
A-t-il été victime de cette erreur ? Non
A-t-il les éléments directs pour étayer cette affirmation ? Non
Est-ce qu'une éventuelle erreur d'un magasinier remet en cause la compétence d'une concession entière ? Non
Est-ce que cette éventuelle erreur remet en cause la compétence de toutes les concessions BMW de France et de Navarre ? Non
En conséquence, il n'y a aucun fait étayant l'"argumentation", et c'est factuellement gratuit, car dirigé à l'aveugle à toutes les concessions, avec encore moins d'arguments, et ce de manière récurrente.
C'est dire sans aucune raison: Duchmole à Tartempion les oies, eh ben c'est un incompétent notoire.
Et dire sans aucune raison : Toutes les concessions BMW France sont des incompétentes notoires, ça donne quoi ?
Si BMW devait intenter un procès chaque fois que quelqu'un dit qu'une de leurs concessions a fait du mauvais boulot, la marque ne serait pas au bout de ses peines.
Encore une fois on ne parle pas d'une concession, mais de toutes, et pas d'un mauvais boulot mais, je cite, "d'incapabilité totale". Ce n'est pas tant cette attaque en particulier- quoique-, mais la répétition du même message, toujours aussi peu fondé qui porte préjudice et qui clairement est "infamant" dans le sens "portant préjudice à l'image". Je ne suis pas à la place du service juridique de BMW-France, mais au sein du club horizon 2002, nous avons eu maille à partir avec eux sur un cas présentant des ressemblances.
Il a des limitations, en l'occurence la diffamation, qui a été conçue pour contrer ses abus! Mais pas la libre expression d'un avis isolé...
Pour moi, c'est pourtant clairement le cas. Un avis isolé peut bien évidemment être diffamant, libre expression ou pas.
Soyons clairs. Je n'ai que faire d'hypothétiques poursuites envers BM-Toulouse.
Je me sens par contre très concerné par ceci :
(...)qui n'engage que la personne l'émettant.
qui est inexact :
"Lorsque l'infraction résulte du contenu d'un message adressé par un internaute à un service de communication au public en ligne et mis par ce service à la disposition du public dans un espace de contributions personnelles identifié comme tel, le directeur ou le codirecteur de publication ne peut pas voir sa responsabilité pénale engagée comme auteur principal s'il est établi qu'il n'avait pas effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message." (art.93-3 al. 5 de la loi de 1982)
Ceci rend le club responsable de cet écrit. C'est ahurissant, mais c'est ainsi. Et une attaque judiciare contre le club pour des propos fanfarons et infantiles, c'est non pour moi.
pour moi ici, il n'y a pas faute
Nous ne sommes pas d'accord. Mais la responsabilité du club étant engagée, je ne souhaite pas prendre le risque.
Ceci étant, je ne suis pas juriste, et s'il existe des éléments factuels démontrant que le club et par extension le forum se situent hors d'atteinte judiciare, cela me suffira.
När du älskar att köra, till och med ytterspeglarna har utformats för att förbättra väghållningen
