Restauration Neue Klasse 2000 1967

[NK1964]

 Gné ?
Chuis vraiment plus certain de tout bien comprendre, là.   

Je pense que la voiture n'a pas été "informatisée" en 2002 parce que le transfert de propriété à cette époque-là s'est fait au bénéfice d'un professionnel, lequel n'est pas tenu de faire établir de certificat d'immatriculation à son nom (au contraire de l'acheteur particulier).
 
Partant de là, les coordonnées du propriétaire précédent (avant le propriétaire actuel, donc) doivent bien exister quelque part dans les archives papier. Mais bon, s'il ne veut pas se déplacer (ce qu'on peut comprendre)...
 
Et une demande par simple courrier ?

[geygey52]

 Gné ?
Chuis vraiment plus certain de tout bien comprendre, là.   

Je pense que la voiture n'a pas été "informatisée" en 2002 parce que le transfert de propriété à cette époque-là s'est fait au bénéfice d'un professionnel, lequel n'est pas tenu de faire établir de certificat d'immatriculation à son nom (au contraire de l'acheteur particulier).
 
Partant de là, les coordonnées du propriétaire précédent (avant le propriétaire actuel, donc) doivent bien exister quelque part dans les archives papier. Mais bon, s'il ne veut pas se déplacer (ce qu'on peut comprendre)...
 
Et une demande par simple courrier ?

 
En tous cas, tu réponds très bien à mes interrogations. Tu dois comprendre.
 
Comme tu dis il n'a pas eu besoin de faire de certificat d'immatriculation, donc en archive informatique elle n'a pas changée de propriétaire.
 
OUI les coordonnées du propriétaire précédent existe bel et bien dans les archives papiers, la préfecture veut bien me répondre à condition que je soit le propriétaire! N'étant pas le propriétaire je ne peut rien faire !
Le propriétaire actuel doit faire la demande auprès de la préfecture car il a la preuve qu'il est propriétaire. Mais il a pas envie de s'embêter avec sa, je vais m'arranger avec lui.
 
Par courrier, il envois son acte qui prouve que la voiture est en sa possession à présent, une pièce d'identité et un justificatif de domicile. Il envois tous ses documents à la préfecture et elle lui envois un duplicata de carte grise. ( dixit la préfecture )

[NK1964]

Comme tu dis il n'a pas eu besoin de faire de certificat d'immatriculation, donc en archive informatique elle n'a pas changée de propriétaire.

Non, ce n'est sans doute même pas ça.
Puisque l'auto n'a pas reçu de nouveau certificat de circulation (carte grise) en 2002, elle n'a pas eu l'occasion d'être informatisée. Donc, tu peux dire que c'est en archives "papier" qu'elle n'a pas changé de propriétaire.

Enfin... A ce qu'il me semble, hein.

[charlie-AMK]

Bonsoir,
ça me semble pourtant clair et on l'a déjà dit plus haut :
 
Elle n'est pas référencée informatiquement, mais elle existe dans les archives papiers du département 02. Il faut donc que ce soit la personne qui avait la carte grise à son nom qui fasse une demande de duplicata. Il faut que tu rentres en contact avec cette personne, je ne vois pas d'autre solution légale.

[geygey52]

Bonsoir,
ça me semble pourtant clair et on l'a déjà dit plus haut :
 
Elle n'est pas référencée informatiquement, mais elle existe dans les archives papiers du département 02. Il faut donc que ce soit la personne qui avait la carte grise à son nom qui fasse une demande de duplicata. Il faut que tu rentres en contact avec cette personne, je ne vois pas d'autre solution légale.

 
C'est exactement ce que j'ai dis!
 
Compris.
 
Donc on reviens au même, ce Mr Pellegrin propriétaire, doit faire la démarche. Faut maintenant le convaincre.

[NK1964]

Je comprends ton interrogation.
Voici la clé : je crois que le certificat d'immatriculation aurait été informatisé s'il avait effectivement été modifié. S'il y avait eu émission d'un nouveau certificat.

Or, lorsque le professionnel achète une voiture à un particulier, il fait savoir à l'Administration que ledit particulier n'est plus titulaire du Certificat d'immatriculation, alors même qu'aucun autre Certificat n'est établi pour le remplacer.

De sorte que tant que le professionnel détient cette voiture (elle lui appartient bien aux yeux de l'Administration et elle apparaît bien parmi les actifs de sa société, dans son stock de V.O.), sa carte grise végète dans les limbes : une zone autorisée où le seul Certificat qui subsite est celui qui porte toujours le nom du particulier qui a cédé la voiture au professionnel, alors même que ce professionnel est officiellement reconnu nouveau propriétaire du véhicule.

Propriétaire mais pas titulaire d'une carte grise qui n'a jamais été établie à son nom.

C'est bôô, hein ?

[geygey52]

Magnifique. Faut maintenant le convaincre de faire la carte grise.

Par ce que même avec un acte de vente de sa part, je ne serai pas propriétaire. Il faut que lui même fasse la demande.

[manuz1]

salut,
alors tu es convaincu le proprio ?
 
Vois du cotés de la FFVE en disant que l'ancien veut pas s'en occuper mais qu'il est pret à te faire un papier de cession ou un truc du genre.
 
a+

[geygey52]

Oui oui ...
 
J'ai essayé et "réussi" dira-t-on à convaincre le proprio, tant mieux.
 
Il a contacté la préfecture, il leur a fournis les documents qu'ils veulent par fax. Je l'ai rappelé aujourd'hui et il a maintenant rendez-vous mardi prochain à la préfecture pour présenté les documents véritables et logiquement avoir sa carte grise, il m'a dis que c'était bon.
 
Si c'est vraiment le cas, que la préfecture accepte, c'est tout bon.
 
Je vais maintenant voir avec celui qui a la voiture actuellement si il veut un acompte ou autre.

[manuz1]

salut,
ah cool, on croise les doigts le proprio réel te le fait gratos ?
J'espere que maintenant qu'elle va avoir des papiers le prix ne va pas augmenté.
 
a+