Importé Une Voiture D'allemagne

[528IA]

Bonjour, j'ai lu que plusieurs personnes ont ici des voitures d'origine Allemande.

Si j'achète une voiture en Allemagne, quelle formalités vais je devoir effectué?
Droit d'importation, TVA...??

Sur le coup de suis débutant! J'ai fait la manip y'a longtemps mais c'est un ami qui c'est occupé de tout, on en avit pris deux.

Quels sont les documents a récupérer?

Merci de votre aide!

[Jim 951]

Neuve ou occasion ?

[528IA]

Pardon, une occasion!

Mais tant que j'y suis, quelles sont les modalités pour une neuve, on ne sais jamais!

merci

[Jim 951]

Connais pas pour les autos neuve, mais j'ai acheté une 944 allemande d'occasion il y a 5 ans et c'était assez simple, voici la liste des documents à fournir à la préfecture :

- demande d'immatriculation (on peut le télécharger sur le net)
- attestation d'identification du véhicule (DRIRE ou Porsche)
- original du titre de circulation étranger
- contrat de vente
- quitus Fiscal : à retirer aux impots avec les papiers de la voiture, le contrat de vente et un justificatif de domicile
- rapport du contrôle technique de moins de 6 mois
- justificatifs d'identité et de domicile

Maintenant ça a peut-être changé depuis le temps, passe un coup de fil à la préfecture pour en être certain.

Bon achat

[Patt]

http://www.forum-auto.com/sqlforum/section...sujet134243.htm

[moishe]

hé bé.....
Pas besoin de passer sur un autre forum, il suffit de faire une ptite visite simple sur 6enligne, y'a au moins deux sujets complets dans la section suivante.....

FAQ 6enligne

[Patt]

hé bé.....
Pas besoin de passer sur un autre forum, il suffit de faire une ptite visite simple sur 6enligne, y'a au moins deux sujets complets dans la section suivante.....

FAQ 6enligne

Il mords pas l'autre forum Je sais qu'il est à jour.
C'est juste que je me suis un peu impliqué dans celui ci, voilà.
D'ailleurs il à déjà été cité , içi, dans un autre topic, par un autre membre

[528IA]

Merci pour ces liens, je n'avais pas vu les FAQ sur 6enligne. En tout cas j'ai tout trouvé sauf l'histoire de la TVA.

Alors selon des sites internet, pas de TVA a payer si le véhicule est acheté TTC a un particulier ou professionels, si ce vehicule a plus de 6 mois et +de 6 000 kms.

Si - de 6 000 kms ou - de 6 mois, il faut payer la TVA en France, et envoyer une demande de remboursement de la TVA du pays ou on l a acheté.

Un hic quand même dont il faut se méfier: si l'on rachete un véhicule de société, il y est de fortes chances que celle ci est était acheté HT, donc en rentrant en FRANCE, il faudra acquitter la TVA, meme si elle a + de 6 mois ou + de 6000 kms.

Voila, y a plus qu'a se mettre en chasse de la voiture de mes reves!