Les Plaques Noires

[rribreau]

Bonsoir à tous. Bonsoir à Christophe75 qui a eu la bonne idée de mettre le sujet sur le forum.
J'ai préféré créer un nouveau sujet, c'est seulement pour la lisibilité, aucunement pour court-circuiter les messages précédents.

Membre du Site Français des Plaques d'Immatriculation (SFPI), j'ai fait quelques recherches suite aux différents messages concernant les " plaques noires ".
Pour ceux que ça intéresse, le site est extrêmement complet, et vous offre de nombreuses options, la principale étant de connaître chaque jour l'avancement des lettres dans tous les départements, ce qui est utile lorsqu'on immatricule une auto.
L'adresse du SFPI est : http://sfpi.asurtech.com/

Toutefois, les informations suivantes sont valables seulement jusqu'au 1er janvier 2006, et pas après, aucun texte n'ayant encore vu le jour. On ne sait ce qu'il adviendra des plaques noires le 1er janvier 2006.
J'ai tiré quelques remarques du texte officiel (arrêté du 1er juillet 1996), dont le texte intégral se trouve sur le site Gazoline, à l'adresse suivante :
http://www.gazoline.net/article.pcgi?id_article=235

Il n'y a pas vraiment d'ambiguïté ni de contradiction dans le texte, mais certains éléments ne sont pas toujours limpides !
Peut-être certains d'entre vous seront-ils énervés, et d'autres rassurés.
Les forces de l'ordre ne maîtrisent pas toujours ce texte.


A la lecture de l'arrêté, les points suivants semblent indiscutables :

1) Toutes les voitures " normales ", donc non véhicules de collection (attention pour la suite, tous les mots ont leur importance), qui changent d'immatriculation après le 1er janvier 1993, ou qui changent de plaques après cette date, doivent être équipées de plaques blanches et jaunes.
Exemples : - un monsieur a acheté une BMW en 1978 (neuve ou occasion) avec plaques noires. S'il la vend à une autre personne dans le même département après le 1er janvier 1993, les plaques noires ont toujours droit de cité sur l'auto (et heureusement !)
- un monsieur a acheté une BMW en 1978 (neuve ou occasion) avec plaques noires. S'il déménage avec changement de département, il doit changer d'immatriculation, et donc de plaques (obligé de prendre des blanches et jaunes). A mon sens, il y a, sinon une injustice, au moins un non sens. En effet, celui qui veut prendre soin de son auto perd ses plaques noires, alors que s'il la vend dans le même département à quelqu'un qui s'en moque, ce dernier garde les plaques noires !
- un monsieur a acheté une BMW en 1978 (neuve ou occasion). Il ne déménage pas et garde son auto. Si une plaque se détache du pare-chocs par accident en 1995, il doit mettre à la place une plaque blanche ou jaune (!). Ca doit faire mal au moral…

2) " Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir. "

Ca, c'est donc le texte officiel.
Alors il faut vérifier ce qu'est un véhicule de collection. Après recherche dans un autre texte (arrêté du 17/04/1991), un véhicule de collection est un véhicule qui a plus de 25 ans. C'est la seule condition, qu'il s'agisse d'une carte grise normale ou de collection. Ce dernier point n'a pas d'importance pour la définition. (Par contre, réciproquement, il est évident qu'une carte grise collection ne peut concerner qu'un véhicule ayant au moins 25 ans).

- C'est particulièrement intéressant pour notre affaire, puisque même s'il y a changement d'immatriculation, pour n'importe quelle raison citée plus haut, avant ou après 1993, un véhicule immatriculé avant 1993 et ayant au moins 25 ans peut se promener avec des plaques noires ! Donc, si vous avez une auto d'avant 1979, vous pouvez rouler en plaques noires !!!

- Si par contre, votre auto est née entre 1979 et 1992 (années incluses), vous ne pouvez rouler en plaques noires que si ces dernières étaient sur l'auto le 31 décembre 1992 et qu'il n'y a pas eu de changement d'immatriculation ou de casse depuis cette date !

Des remarques personnelles :

- n'hésitez pas imprimer le texte officiel dont j'ai donné l'adresse, pour le montrer à qui de droit lors d'un éventuel contrôle.
- toutes les voitures neuves mises en circulation à partir du 1er janvier 1993 sont strictement interdites de plaques noires. Ce qui semble normal puisque les conditions de lisibilité et de sécurité stipulées dans l'arrêté ne sont plus vérifiées.
- si certains d'entre vous sont intéressés par le nouveau système mis en place au 1er janvier 2006, je pourrai faire un petit article là-dessus, il suffit de demander.
Bonne soirée.
Raphaël Ribreau

[Manu M5]

Super ton post, comme je suis dans une assoce de véhicule ancien, je leur avait fait un article la dessus, mais les plaques noires n'ont plus beaucoup de temps à vivre, vu que la nouvelle plaque arrive bientôt, et là, je ne pense pas que les vieilles pourront garder leurs plaques d'époque.

Manu

[énix]

Salut,

Effectivement, c'est intéréssant comme sujet ! (d'où le déterrage )

Sur ma M535i noire (de 1986) que j'ai acheté dernièrement, je souhaiterai mettre des plaques noires à l'occasion du changement d'immatriculation mais à la lecture des textes officiels, mon entrain est vite retombé

En pratique, l'usage de plaques noires qui "n'étaient pas sur la voiture avant 1993" est il problématique (autrement dit : On ne dit trop rien ou au contraire, c'est réprimandé à coup sûr) lors du passage du CT et des contrôles routiers effectués par les MIB ?

[charlie-AMK]

Une petite recherche aurait peut être apporté des éléments de réponse Enix, on en a parfois parlé.
Donc oui je te confirme que toutes les autos qui ont changé :
- de proprio
- de département mais tjs le même proprio
- modif diverse sur la CG
depuis une certaines date (dont je ne me rapelle plus), doivent passer en plaques blanches/jaunes ou blanche/blanche (depuis l'an passé).

Seules les autos en carte grise collection et en carte grise normale n'ayant ni changé de proprio ni de département peuvent être en plaques noires.

Bon en pratique, sur une vieille voiture ça ne choque personne et surtout les forces de l'ordre sont peu au courant de ce détail. Pour peu que tes plaques soient en bon état, lisibles et rivetées ça va bien.
Dans le pire des cas tu fais celui qui n'est pas au courant, pour si peu avec un peu de clémence de leur part ça passe.

Sur toutes mes autos il y a des plaques noires, je n'ai eu que deux remarques à ce sujet, la première me signalant le fait, dont je n'étais pas au courant, et la seconde avec 45 euro d'amende avec d'autres.

A noter que sur la 2002, la plaque noire à l'avant a prit la forme arrondie du parechoc, c'est assez rigolo et n'a pas échappé aux forces de l'ordre qui m'ont contrôlé la semaine passée et ont gratifié la plaque d'avoir vécue au moins autant que l'auto.
Ils ne doivent pas savoir que "XN 22" est une immatriculation très récentes en côtes d'armor...

Bref, tu ne risques rien dans 99% des cas.
Le détail ultime : la plaque avant plus petite que l'arrière comme cela se faisait avant.

[énix]

Une petite recherche aurait peut être apporté des éléments de réponse Enix, on en a parfois parlé.

Salut,

Justement, j'ai fait une petite recherche pour trouver ce sujet, les autres étant plus orienté "ou trouver une plaque noire" > Sur Ebay

Dans ton cas, au contrôle technique, ça ne t'as jamais posé de problème ou de remarque ?

@+

[manuz1]

salut,
va voir ton CT c'est le mieux, cela dépend de beaucoup de CT. Le CT ou je vais te recazlle la voiture pour des montes pneumatiques pas d'origine, mais accepte une monte homologuée porche des témoins.
a+

[énix]

salut,
va voir ton CT c'est le mieux, cela dépend de beaucoup de CT. Le CT ou je vais te recazlle la voiture pour des montes pneumatiques pas d'origine, mais accepte une monte homologuée porche des témoins.
a+

Salut,

C'est effectivement, ce que je compte faire, mais bon, ca dépend du contrôleur et il suffit que je sois amené à changer de centre et que je tombe sur quelqu'un de moins sympa sur ce point.

[Netrika]

J'ai toujours l'immatriculation de 1988 sur ma 730i... qui sait où je pourrais refaire des plaques noires avec l'ancienne police ?
Sur une Volvo 740 Turbo, j'avais fait ça, plaques noires, mais avec les matrices des plaques classiques : c'était pas très joli.

[énix]

J'ai toujours l'immatriculation de 1988 sur ma 730i... qui sait où je pourrais refaire des plaques noires avec l'ancienne police ?
Sur une Volvo 740 Turbo, j'avais fait ça, plaques noires, mais avec les matrices des plaques classiques : c'était pas très joli.

Sur Ebay, il y a plusieurs boutiques qui proposent des plaques noires avec plusieurs type de matrice à prix raisonnable

[manuz1]

Salut,

C'est effectivement, ce que je compte faire, mais bon, ca dépend du contrôleur et il suffit que je sois amené à changer de centre et que je tombe sur quelqu'un de moins sympa sur ce point.

Salut,
c'est sur que 4 rivets c'est cher ...
Tu peux avoir un jeu de plaque pour passer le CT (blanc- jaune) et un pour que ta voiture soit jolie (noir-noir) come ca cela résoud tes questions existentielles sur la couleur de tes plaques. Cela prend 10 min de changer de plaques.

a+